Les délibérations du Conseil municipal
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations, et les procès-verbaux des conseils
Les délibérations
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Séance du 21 Septembre 2024
- 21 Septembre 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs - 21 Septembre 2024 - 20240916
- Projets « Notre École Faisons La Ensemble » (NEFLE) – Financement des projets des écoles Les Dominos et Coluche - 21 Septembre 2024 - 20240915
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Association Val-de-Reuil Natation - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240912
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Promotion du handisport – Aide aux épreuves handisport - 21 Septembre 2024 - 20240910
- Mise en valeur des équipement sportifs – Partenariats Ville - clubs - 21 Septembre 2024 - 20240909
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Compagnie Beau Geste - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240906
- Patrimoine culturel –Fresque « l’échiquier du Bonheur » de Emanuel Proweller - 21 Septembre 2024 - 20240905
- Réseau de vidéo-vigilance – Poursuite du déploiement - 21 Septembre 2024 - 20240904
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
Séance du 15 Juin 2024
- 15 Juin 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 15 Juin 2024 – 20240611
- Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection – IFCE - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240610
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240606
- Convention de revitalisation avec l’entreprise Johnson et Johnson - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240605
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
Séance du 13 Avril 2024
- 13 Avril 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 13 Avril 2024 - 20240416
- Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports - Modification - 13 Avril 2024 - 20240415
- Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240414
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 - 13 Avril 2024 - 20240409
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 - 13 Avril 2024 - 20240408
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne - 13 Avril 2024 - 20240407
- Réalisation d’une ligne de trésorerie - 13 Avril 2024 - 20240406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2024 - 13 Avril 2024 - 20240405
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
Séance du 26 Mars 2024
Séance du 12 Février 2024
- 12 Février 2024 - Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 12 Février 2024 - 20240218
- Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240217
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240210
- Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240209
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- Règlement financier – Mise à jour - 12 Février 2024 - 20240203
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- Paris 2024 – Accueil délégation étrangère - Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240201
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
Santé
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION COMMUNALE D’AIDE A L’INSTALLATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE - 16 Décembre 2023 - 20231213
Développement Urbain
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- MISE EN PLACE D’UN DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ET BAUX COMMERCIAUX ET ARTISANAUX - 10 Octobre 2023
- CONCESSION D’AMENAGEMENT LA CHENAIE 3 – PROLONGATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 4 Février 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 17 Mai 2022
- Présentation du projet d’extension du Centre de Formation des Apprentis - 17 Mai 2022
- Développement Urbain - 23 Mars 2022
Jumelages
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- COOPERATION INTERNATIONALE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE DANTHIADY EN FRANCE - 10 Octobre 2023
- Jumelages - 23 Mars 2022
Transition écologique
Vie associative
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution d’une subvention au Comité de fêtes, au Comité des jumelages rolivalois et aux associations liées à l’enseignement - 24 Juin 2023
- Jardins familiaux – Convention de mise à disposition des parcelles de terrains par la Ville à l’association - 24 Juin 2023
- Vie associative - 12 Avril 2023
- Associations - 22 Octobre 2022
- Culture - 17 Mai 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Vie associative - 12 Avril 2021
Développement durable
- Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240414
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PAYSAGE DE VERSAILLES POUR LA REALISATION D’ETUDES D’AMENAGEMENT DE L’ILE DU ROI - 10 Octobre 2023
- REGLEMENT D’ATTRIBUTION POUR LA CREATION DU « BONUS TOUS A VELO » - 10 Octobre 2023
- Végétalisation des espaces publics – Demande de subvention auprès du FEDER - Autorisation - 24 Juin 2023
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Développement durable - 17 Mai 2022
- Développement durable - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Développement durable et performance énergétique - 13 Juillet 2021
- Développement durable - 15 Février 2021
Action sociale
- Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240210
- Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240209
- RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE - 16 Décembre 2023 20231214
- ADHESION AU RESEAU FRANCOPHONE DE LA VILLE AMIE DES AINES - 10 Octobre 2023
- IMPLANTATION DU D.A.M.E. (DISPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF) AU SEIN DE LA MAISON DU DEPARTEMENT, AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION - 10 Octobre 2023
- Social - 15 Novembre 2021
- Action sociale - 15 Février 2021
- Action sociale - 23 Novembre 2020
Numérique
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Modernisation numérique - 13 Juillet 2021
- Modernisation numérique - 7 Juin 2021
- Modernisation numérique - 12 Avril 2021
- Numérique - 23 Novembre 2020
Sécurité
Citoyenneté & Démocratie
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Social - 15 Novembre 2021
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Commerce / Habitat / Vie associative - 16 Décembre 2019
- Citoyenneté et Démocratie - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Citoyenneté et démocratie - 27 Février 2019
Logement
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 - 13 Avril 2024 - 20240409
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 - 13 Avril 2024 - 20240408
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne - 13 Avril 2024 - 20240407
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE - 16 Décembre 2023 20231214
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Logement - 10 Décembre 2018
Politique de la ville
Environnement
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Développement durable - 15 Février 2021
- Environnement - 16 Décembre 2016
Enfance - Jeunesse
- Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs - 21 Septembre 2024 - 20240916
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- DISPOSITIF « PASSE TON BAFA » - SIGNATURE d’UNE CONVENTION - AUTORISATION - 16 Décembre 2023 - 20231216
- REGLEMENTS INTERIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET EDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) - COMMISSION ATTRIBUTION DES MODES D’ACCUEIL (CAMA) - APPROBATION - 10 Octobre 2023
- Enfance – Jeunesse - Éducation - 12 Avril 2023
- Enfance - Éducation - 4 Février 2023
- Enfance - Éducation - 17 Décembre 2022
- Jeunesse - 17 Mai 2022
- Éducation - Petite enfance - Jeunesse - 23 Mars 2022
- Education - 1er Février 2022
- Social - 15 Novembre 2021
- Enfance / Education - 18 Octobre 2021
- Jeunesse - 12 Avril 2021
- Enfance - Jeunesse - 15 Février 2021
- Enfance Jeunesse - 16 Décembre 2020
- Action sociale - 23 Novembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 5 Octobre 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 2 juillet 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 4 Juin 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 25 Novembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 30 Septembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 1er Avril 2019
- Enfance Jeunesse Éducation - 27 Février 2019
- Enfance Jeunesse Education - 18 Décembre 2017
- Education Enfance Jeunesse - 11 Octobre 2017
- Enfance Jeunesse - 5 Juillet 2017
- Enfance - Jeunesse - 25 Novembre 2016
- Enfance - Jeunesse - 18 Décembre 2015
- Enfance - Jeunesse - 24 Novembre 2015
- Enfance - Jeunesse - 7 Juillet 2015
Modernisation
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Modernisation numérique - 13 Juillet 2021
- Modernisation numérique - 7 Juin 2021
- Numérique - 23 Novembre 2020
- Modernisation - 18 Décembre 2015
- Modernisation - 3 Juin 2015
Renouvellement urbain
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240606
- DECONSTRUCTION DE L’ANCIENNE ECOLE DES CERFS-VOLANTS APRES LIVRAISON DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO – AUTORISATION DE DECLASSEMENT ET DE VENTE DU TERRAIN A L’EPF NORMANDIE - 16 Décembre 2023 - 20231215
- Rénovation Urbaine - 22 Octobre 2022
- Rénovation Urbaine - 22 Octobre 2022
- Renouvellement urbain - 17 Mai 2022
- Renouvellement Urbain - 23 Mars 2022
- Aménagement urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 14 Décembre 2021
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Renouvellement urbain - 18 Octobre 2021
- Renouvellement urbain / ANRU - 25 Novembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Renouvellement urbain - 11 Mai 2017
- Renouvellement urbain - 9 Février 2017
- Renouvellement urbain - 3 Juin 2015
Motion
- Motion de soutien à la proposition de loi contre les déserts médicaux - 24 Juin 2023
- Motion de soutien au service de réanimation et des urgences du CHI Elbeuf – Louviers – Val-de-Reuil - 4 Février 2023
- Motion – Pacte Financier et Fiscal de la CASE – Demande d’ajournement - 12 Avril 2021
- Motion - Priorité à l'éducation - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- MOTION Pour le maintien des activités et des emplois du Laboratoire pharmaceutique de Janssen-Cilag (Groupe Johnson & Johnson) à Val-de-Reuil - 10 Février 2020
- CONTRE LA FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDÈS FRANCE DE VAL-DE-REUIL ET LA NOUVELLE CARTE SCOLAIRE APPLICABLE A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018 - 20 Novembre 2017
- FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDES FRANCE – LES ELUS DE VAL-DE-REUIL DISENT NON AU PRESIDENT DU DEPARTEMENT - 10 Juin 2016
- POUR LE MAINTIEN DES ACTIVITES ET DE L’EMPLOI SUR LE SITE D’AIRBUS VAL-DE-REUIL - 18 Mars 2015
Travaux
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Travaux - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Travaux - 2 Juillet 2018
- Travaux - 12 Avril 2018
- Travaux - 22 Février 2018
- Travaux Voirie - 20 Novembre 2017
- Travaux Voirie - 11 Octobre 2017
- Travaux - 16 Décembre 2016
- Travaux - 10 juin 2016
- Travaux - 31 Mars 2016
- Travaux - 30 Septembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Travaux - 3 Juin 2015
- Travaux - 18 Mars 2015
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Aménagement urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Travaux - 2 Juillet 2018
- Travaux Voirie - 20 Novembre 2017
- Travaux Voirie - 11 Octobre 2017
Sports
- Association Val-de-Reuil Natation - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240912
- Promotion du handisport – Aide aux épreuves handisport - 21 Septembre 2024 - 20240910
- Mise en valeur des équipement sportifs – Partenariats Ville - clubs - 21 Septembre 2024 - 20240909
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Paris 2024 – Accueil délégation étrangère - Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240201
- COMITE DEPARTEMENTAL D’ATHLETISME DE L’EURE (CDA27), MEETING D’ATHLETISME - 16 Décembre 2023 - 20231206
- ACCUEIL DELEGATION ETRANGERE - SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE DE VAL-DE-REUIL ET LE COMITE NATIONAL OLYMPIQUE DU CANADA - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club - Autorisation - 26 Juillet 2023
- Conventions d’objectifs et de financement association FCVR et VRAC – Avenants - 24 Juin 2023
- Convention liant la Ville, le CFAIE et la Ligue de Normandie de judo pour l’organisation de stages - 24 juin 2023
- Attribution d’une subvention aux associations Val-de-Reuil Tennis Squash (VRTS), Club d’Aviation Légère de Haute Normandie (CALHN) et Théostreet - 24 Juin 2023
- Sports - 17 Mai 2022
- Sports - 23 Mars 2022
- Administration générale - 15 Novembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Remise de prix aux participantes vainqueurs de la Rolivaloise - 12 Avril 2021
- Sport - 5 Octobre 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Sports - 12 Janvier 2018
- Sports - 11 Mai 2017
- Sports - 16 Décembre 2016
- Sports - 10 juin 2016
- Sports - 7 Juillet 2015
- Sports - 19 Décembre 2014
aménagements
Voirie Espaces Verts
Hommage
Urbanisme
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- MISE EN PLACE D’UN DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ET BAUX COMMERCIAUX ET ARTISANAUX - 10 Octobre 2023
- RUE DU RÂBLE – VENTE D’UN TERRAIN – APPROBATION - 10 Octobre 2023
- PARC DES LACS 2 – CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE – AVIS - 10 Octobre 2023
- CONCESSION D’AMENAGEMENT LA CHENAIE 3 – PROLONGATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 4 Février 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 7 Juin 2021
- Développement Urbain - 15 Novembre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 15 Février 2021
- Urbanisme - 16 Décembre 2020
- Urbanisme - 23 Novembre 2020
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Urbanisme - 14 juillet 2020
- Urbanisme - 2 juillet 2020
- Urbanisme - 4 Juin 2020
- Urbanisme - - 10 Février 2020
- Urbanisme - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Urbanisme - 27 Février 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Urbanisme - 8 Octobre 2018
- Urbanisme - 4 Juin 2018
- Urbanisme - 12 Avril 2018
- Urbanisme - 22 Février 2018
- Urbanisme - 12 Janvier 2018
- Urbanisme - 18 Décembre 2017
- Urbanisme - 11 Octobre 2017
- Urbanisme - 11 Mai 2017
- Urbanisme - 30 Mars 2017
- Urbanisme - 25 Novembre 2016
- Urbanisme - 7 Juillet 2016
- Urbanisme - 10 Juin 2016
- Urbanisme - 31 Mars 2016
- Urbanisme - 25 Février 2016
- Urbanisme - 29 Janvier 2016
- Urbanisme - 18 Décembre 2015
- Urbanisme - 24 Novembre 2015
- Urbanisme - 30 Septembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Urbanisme - 3 Juin 2015
- Urbanisme - 10 Avril 2015
- Urbanisme - 18 Mars 2015
- Urbanisme - 19 Décembre 2014
- Urbanisme - 31 Octobre 2014
- Urbanisme - 29 Septembre 2014
- Urbanisme - 25 juin 2014
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- RUE DU RÂBLE – VENTE D’UN TERRAIN – APPROBATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 7 Juin 2021
- Développement Urbain - 14 Décembre 2021
- Développement Urbain - 15 Novembre 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 15 Février 2021
- Urbanisme - 23 Novembre 2020
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Urbanisme - 14 juillet 2020
- Urbanisme - 2 juillet 2020
- Urbanisme - 4 Juin 2020
- Urbanisme - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Urbanisme - 27 Février 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Urbanisme - 8 Octobre 2018
- Urbanisme - 12 Avril 2018
- Urbanisme - 22 Février 2018
- Urbanisme - 25 Novembre 2016
- Urbanisme - 31 Mars 2016
- Urbanisme - 29 Janvier 2016
- Urbanisme - 18 Décembre 2015
- Urbanisme - 24 Novembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Urbanisme - 3 Juin 2015
- Urbanisme - 10 Avril 2015
- Urbanisme - 18 Mars 2015
Culture
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Compagnie Beau Geste - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240906
- Patrimoine culturel –Fresque « l’échiquier du Bonheur » de Emanuel Proweller - 21 Septembre 2024 - 20240905
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association « Pour faire briller les étoiles » et attribution d’une subvention - Autorisation - 26 Juillet 2023
- Tréteaux de France – Convention liant la Ville à la compagnie - 24 Juin 2023
- Association « Sous le soleil exactement » - Action Cin’été - Avance sur mécénat - 24 Juin 2023
- Culture - 17 Mai 2022
- Culture - 23 Mars 2022
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Culture - 15 Février 2021
- Culture - 2 juillet 2020
- Culture - 10 Février 2020
- Culture - 25 Novembre 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Culture - 27 Février 2019
- Culture - 10 Décembre 2018
- Education - 8 Octobre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Culture - 4 Juin 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Culture - 18 Décembre 2017
- Culture - 20 Novembre 2017
- Culture - 11 Octobre 2017
- Culture - 11 Mai 2017
- Culture - 30 Mars 2017
- Culture - 25 Novembre 2016
- Culture - 10 Juin 2016
- Culture - 29 Janvier 2016
- Culture - 24 Novembre 2015
- Culture - 30 septembre 2015
- Culture - 10 Avril 2015
- Culture - 5 Février 2015
- Culture - 19 Décembre 2014
- Culture - 29 Septembre 2014
- Culture - 25 Juin 2014
Commerce
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Commerce - 7 Juin 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Commerce - 23 Novembre 2020
- Commerce / Habitat / Vie associative - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Finances - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Emploi
- Convention de revitalisation avec l’entreprise Johnson et Johnson - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240605
- Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240217
- Emploi- Formation - 17 Décembre 2022
- Emploi - Insertion - 22 Octobre 2022
- Emploi - 18 Octobre 2021
- Action sociale - 15 Février 2021
- Emploi - 9 Février 2017
- POUR LE MAINTIEN DES ACTIVITES ET DE L’EMPLOI SUR LE SITE D’AIRBUS VAL-DE-REUIL - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Education
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Projets « Notre École Faisons La Ensemble » (NEFLE) – Financement des projets des écoles Les Dominos et Coluche - 21 Septembre 2024 - 20240915
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- PROJETS « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » SIGNATURE DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE - 16 Décembre 2023 - 20231211
- MISE EN PLACE DU PROJET JMADAPT et SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX - 10 Octobre 2023
- MISE EN PLACE DU PROJET « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » de la « CLASS’EVASION » DE L’ECOLE COLUCHE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE - 10 Octobre 2023
- Enfance – Jeunesse - Éducation - 12 Avril 2023
- Enfance - Éducation - 4 Février 2023
- Enfance - Éducation - 17 Décembre 2022
- Éducation - 17 Mai 2022
- Éducation - Petite enfance - Jeunesse - 23 Mars 2022
- Education - 1er Février 2022
- Enfance - Education - 15 Novembre 2021
- Enfance / Education - 18 Octobre 2021
- Travaux - 13 Juillet 2021
- Education - 7 Juin 2021
- Motion - Priorité à l'éducation - 15 Février 2021
- Education - 16 Décembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 23 Novembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 5 Octobre 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 2 juillet 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 25 Novembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 1er Avril 2019
- Enfance Jeunesse Éducation - 27 Février 2019
- Education - 8 Octobre 2018
- Travaux - 12 Avril 2018
- Travaux - 22 Février 2018
- Education - 12 Janvier 2018
- CONTRE LA FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDÈS FRANCE DE VAL-DE-REUIL ET LA NOUVELLE CARTE SCOLAIRE APPLICABLE A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018 - 20 Novembre 2017
- Enfance Jeunesse Education - 18 Décembre 2017
- Education Enfance Jeunesse - 11 Octobre 2017
- Education - 16 Décembre 2016
- Education - 29 Janvier 2016
- Enfance - Jeunesse - 18 Décembre 2015
- Education - 5 Février 2015
- Education - 19 Décembre 2014
- Enfance - Jeunesse - Education - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Informations
- Informations générales - 24 Juin 2023
- Informations générales - 12 Avril 2023
- Informations générales - 4 Février 2023
- Informations générales - 17 Décembre 2022
- Informations générales - 22 Octobre 2022
- Présentation du projet d’extension du Centre de Formation des Apprentis - 17 Mai 2022
- Informations générales - 23 Mars 2022
- Informations générales - 1er Février 2022
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Informations générales - 14 Décembre 2021
- Informations générales - 15 Novembre 2021
- Informations générales - 18 Octobre 2021
- Présentation des projets de fouilles archéologiques - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Informations générales - 13 Juillet 2021
- Informations générales - 7 juin 2021
- Intervention de M. Georgio Loiseau – Président de l’association l’Oiseau Bleu - 12 Avril 2021
- Informations générales - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Informations du Maire - 5 Octobre 2020
- Informations du Maire - 2 juillet 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Informations du Maire - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 1er Avril 2019
- Informations du Maire - 27 Février 2019
- Compte-rendu de délégation du Maire - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 10 Décembre 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 2 Juillet 2018
- Informations du Maire - 2 Juillet 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 12 Avril 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 12 Janvier 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 18 Décembre 2017
- Informations du Maire - 18 Décembre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 20 Novembre 2017
- Informations du Maire - 20 Novembre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 11 Octobre 2017
- Informations du Maire - 11 Octobre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 11 Mai 2017
- Informations du Maire - 11 Mai 2017
- Compte-rendu de délégation - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 9 Février 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Dissolution de l'association du Centre Culturel des Chalands - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 25 Novembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 7 Juillet 2016
- Compte-rendu de délégation - 7 Juillet 2016
- Informations du Maire - 10 Juin 2016
- Informations du Maire - 31 Mars 2016
- Informations du Maire - 25 Février 2016
- Informations du Maire - 29 Janvier 2016
- Informations du Maire - 18 Décembre 2015
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Compte-rendu de délégation - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 3 Juin 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 5 Février 2015
- Informations du Maire - 19 Décembre 2014
- Informations du Maire - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
- Informations du Maire - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 2 Juillet 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 18 Décembre 2017
- Informations du Maire - 20 Novembre 2017
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 11 Mai 2017
- Informations du Maire - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 9 Février 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 25 Novembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 7 Juillet 2016
- Informations du Maire - 31 Mars 2016
- Informations du Maire - 29 Janvier 2016
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 12 Avril 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 19 Décembre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Ressources humaines
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Mise à jour du tableau des effectifs - 15 Juin 2024 – 20240611
- Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection – IFCE - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240610
- Mise à jour du tableau des effectifs - 13 Avril 2024 - 20240416
- Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports - Modification - 13 Avril 2024 - 20240415
- Mise à jour du tableau des effectifs - 12 Février 2024 - 20240218
- TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION - 16 Décembre 2023 - 20231221
- ASTREINTES – MISE EN PLACE AU SEIN DE LA DIRECTION DES SPORTS - 16 Décembre 2023 - 20231220
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL – AHDÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CDGFPT 27 - 16 Décembre 2023 - 20231219
- RÉFÉRENT SIGNALEMENT – ADHÉSION CONVENTION CDGFPT 27 - 16 Décembre 2023 - 20231218
- RECENSEMENT DE LA POPULATION – AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE QUATRE AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - 16 Décembre 2023 - 20231217
- TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION - 10 Octobre 2023
- MODFICATION DU TAUX DE PROMOTION DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE - 10 Octobre 2023
- MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DES SERVICES DE LA PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME - CONVENTION - 10 Octobre 2023
- Mise à jour du tableau des effectifs - 26 Juillet 2023
- Tableau des effectifs – Mise à jour - 24 Juin 2023
- Convention cadre avec le SDIS relative à la disponibilité des agents sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail - 24 Juin 2023
- Télétravail – Modalités de mise en place et autorisation de signature de l’accord afférent - 24 Juin 2023
- Ressources Humaines - 12 Avril 2023
- Ressources Humaines - 4 Février 2023
- Ressources Humaines - 17 Décembre 2022
- Ressources Humaines - 22 Octobre 2022
- Ressources Humaines - 17 Mai 2022
- Ressources Humaines - 23 Mars 2022
- Ressources Humaines - 1er Février 2022
- Ressources Humaines - 14 Décembre 2021
- Ressources Humaines - 15 Novembre 2021
- Ressources Humaines - 18 Octobre 2021
- Ressources Humaines - 13 Juillet 2021
- Ressources Humaines - 7 Juin 2021
- Ressources Humaines - 12 Avril 2021
- Ressources humaines - 15 Février 2021
- Ressources Humaines - 16 Décembre 2020
- Ressources humaines - 23 Novembre 2020
- Ressources Humaines - 5 Octobre 2020
- Ressources Humaines - 2 juillet 2020
- Ressources Humaines - 4 Juin 2020
- Ressources humaines - 10 Février 2020
- Ressources humaines - 16 Décembre 2019
- Ressources humaines - 25 Novembre 2019
- Ressources humaines - 30 Septembre 2019
- Ressources humaines - 27 Mai 2019
- Ressources humaines - 1er Avril 2019
- Ressources humaines - 27 Février 2019
- Ressources humaines - 10 Décembre 2018
- Ressources humaines - 8 Octobre 2018
- Ressources humaines - 2 Juillet 2018
- Ressources humaines - 4 Juin 2018
- Ressources humaines - 12 Avril 2018
- Ressources humaines - 22 Février 2018
- Ressources humaines - 18 Décembre 2017
- Ressources humaines - 20 Novembre 2017
- Ressources humaines - 11 Octobre 2017
- Ressources Humaines - 5 Juillet 2017
- Ressources humaines - 11 Mai 2017
- Ressources humaines - 30 Mars 2017
- Ressources humaines - 9 Février 2017
- Ressources humaines - 16 Décembre 2016
- Ressources humaines - 25 Novembre 2016
- Ressources humaines - 11 Octobre 2016
- Ressources humaines - 7 Juillet 2016
- Ressources humaines - 31 Mars 2016
- Ressources humaines - 29 Janvier 2016
- Ressources humaines - 18 Décembre 2015
- Ressources humaines - 24 Novembre 2015
- Ressources humaines - 30 Septembre 2015
- Ressources humaines - 7 Juillet 2015
- Ressources humaines - 10 Avril 2015
- Ressources humaines - 19 Décembre 2014
- Ressources humaines - 29 Septembre 2014
- Ressources humaines - 25 juin 2014
- Ressources humaines - 24 Avril 2014
Finances
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Réalisation d’une ligne de trésorerie - 13 Avril 2024 - 20240406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2024 - 13 Avril 2024 - 20240405
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- Règlement financier – Mise à jour - 12 Février 2024 - 20240203
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231205
- GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR - 16 Décembre 2023 - 20231204
- DECISION MODIFICATIVE N°3 - 16 Décembre 2023 - 20231203
- RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 - 16 Décembre 2023 - 20231202
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO - 10 Octobre 2023
- NETTOYAGE DE BATIMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 - 10 Octobre 2023
- DECISION MODIFICATIVE N°2 - 10 Octobre 2023
- Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour - 24 Juin 2023
- Budget Supplémentaire 2023 - 24 Juin 2023
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - 24 Juin 2023
- Compte de gestion 2022 - 24 Juin 2023
- Compte Administratif 2022 – Budget principal - 24 Juin 2023
- Finances- Subventions - 12 Avril 2023
- Finances - Budget - 12 Avril 2023
- Commande publique - 4 Février 2023
- Finances - Investissement - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 4 Février 2023
- Finances - Budget - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 22 Octobre 2022
- Finances - Budget - 17 Mai 2022
- Finances - Budget - 23 Mars 2022
- Finances - Budget - 1er Février 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subvention - 14 Décembre 2021
- Finances - Budget - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Budget - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Budget - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Finances - Budget - 7 juin 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Finances - Budget - 12 Avril 2021
- Finances - Subventions - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 16 Décembre 2020
- Finances - 23 Novembre 2020
- Finances - Subventions - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 2 juillet 2020
- Finances - Subventions - 4 Juin 2020
- Finances - Budget - 4 Juin 2020
- Finances - Subventions - 10 Février 2020
- Finances - Budget - 16 Décembre 2019
- Finances - Budget - 25 Novembre 2019
- Finances – Budget - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances – Budget - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances – Budget - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances – Budget - 1er Avril 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Finances - 27 Février 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Commande publique - 8 Octobre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Finances - 22 Février 2018
- Finances - 18 Décembre 2017
- Commande publique - 18 Décembre 2017
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 11 Octobre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 11 Mai 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Mars 2017
- Finances - 9 Février 2017
- Finances - 16 Décembre 2016
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 11 Octobre 2016
- Finances - 7 Juillet 2016
- Finances - 10 Juin 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 25 Février 2016
- Finances - 29 Janvier 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 7 Juillet 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Finances - 31 Octobre 2014
- Affaires financières - 29 Septembre 2014
- Affaires financières - 25 Juin 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
- NETTOYAGE DE BATIMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- Commande publique - 4 Février 2023
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 13 Juillet 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Commande publique - 8 Octobre 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Commande publique - 18 Décembre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 11 Mai 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 7 Juillet 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 29 Septembre 2014
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO - 10 Octobre 2023
- Finances- Subventions - 12 Avril 2023
- Finances- Subventions - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 17 Décembre 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subvention - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Finances - Subventions - 15 Février 2021
- Finances - Subventions - 5 Octobre 2020
- Finances - Subventions - 4 Juin 2020
- Finances - Subventions - 10 Février 2020
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Finances - 18 Décembre 2017
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 11 Octobre 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Mars 2017
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 11 Octobre 2016
- Finances - 10 Juin 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 7 Juillet 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 25 Juin 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231205
- GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR - 16 Décembre 2023 - 20231204
- DECISION MODIFICATIVE N°3 - 16 Décembre 2023 - 20231203
- RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 - 16 Décembre 2023 - 20231202
- DECISION MODIFICATIVE N°2 - 10 Octobre 2023
- Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour - 24 Juin 2023
- Budget Supplémentaire 2023 - 24 Juin 2023
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - 24 Juin 2023
- Compte de gestion 2022 - 24 Juin 2023
- Compte Administratif 2022 – Budget principal - 24 Juin 2023
- Finances - Budget - 12 Avril 2023
- Finances - Budget - 4 Février 2023
- Finances - Budget - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 22 Octobre 2022
- Finances - Budget - 17 Mai 2022
- Finances - Budget - 23 Mars 2022
- Finances - Budget - 1er Février 2022
- Finances - Budget - 14 Décembre 2021
- Finances - Budget - 15 Novembre 2021
- Finances - Budget - 18 Octobre 2021
- Finances - Budget - 7 juin 2021
- Finances - Budget - 12 Avril 2021
- Finances - Budget - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 16 Décembre 2020
- Finances - 23 Novembre 2020
- Finances - Budget - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 4 Juin 2020
- Finances - Budget - 16 Décembre 2019
- Finances - Budget - 25 Novembre 2019
- Finances – Budget - 30 Septembre 2019
- Finances – Budget - 1er Juillet 2019
- Finances – Budget - 27 Mai 2019
- Finances – Budget - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Finances - 22 Février 2018
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Février 2017
- Finances - 16 Décembre 2016
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 25 Février 2016
- Finances - 29 Janvier 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
Affaires générales
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
- APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - 26 Mars 2024 - 20240301
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
- RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - 16 Décembre 2023 - 20231216
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- Compte-rendu de délégations du Maire - 10 Octobre 2023
- Constat absence de quorum - 22 Juillet 2023
- Conseil des Sages – Renouvellement et désignation des membres - 24 Juin 2023
- Conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un nouveau membre suite à démission - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 24 Juin 2023
- Résultats du tirage au sort des Jurés d’Assises pour 2024 - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2023
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Administration générale - 17 Décembre 2022
- Intercommunalité - 22 Octobre 2022
- Affaires juridiques et Commande Publique - 17 Mai 2022
- Compte rendu de délégations - 1er Février 2022
- Administration générale - 18 Octobre 2021
- Compte rendu de délégations - 18 0ctobre 2021
- Compte rendu de délégations - 13 Juillet 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Compte rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Affaires juridiques et commande publique - 23 Novembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Administration Générale - 5 Octobre 2020
- Compte-rendu de délégation - 5 Octobre 2020
- Administration générale - 14 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 2 juillet 2020
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 4 Juin 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Intercommunalité - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Intercommunalité - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Intercommunalité - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Intercommunalité - 27 Février 2019
- Affaires générales - 27 Février 2019
- Affaires générales - 10 Décembre 2018
- Intercommunalité - 8 Octobre 2018
- Affaires générales - 8 Octobre 2018
- Affaires générales - 2 Juillet 2018
- Affaires générales - 4 Juin 2018
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Affaires générales - 18 Décembre 2017
- Affaires générales - 20 Novembre 2017
- Affaires générales - 11 Octobre 2017
- Affaires générales - 5 Juillet 2017
- Affaires générales - 11 Mai 2017
- Affaires générales - 30 Mars 2017
- Affaires générales - 9 Février 2017
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 31 Mars 2016
- Affaires générales - 29 Janvier 2016
- Affaires générales - 18 Décembre 2015
- Affaires générales - 24 Novembre 2015
- Affaires générales - 3 Juin 2015
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 10 Avril 2015
- Affaires générales - 10 Avril 2015
- Affaires générales - 18 Mars 2015
- Affaires générales - 5 Février 2015
- Affaires générales - 19 Décembre 2014
- Affaires générales - 31 Octobre 2014
- Affaires générales - 29 Septembre 2014
- Modifications du Conseil Municipal - 29 Septembre 2014
- Désignations diverses - 24 Avril 2014
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
- Compte-rendu de délégations du Maire - 10 Octobre 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2023
- Compte rendu de délégations - 1er Février 2022
- Compte rendu de délégations - 18 0ctobre 2021
- Compte rendu de délégations - 13 Juillet 2021
- Compte rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Compte-rendu de délégation - 5 Octobre 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Informations du Maire - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 1er Avril 2019
- Informations du Maire - 27 Février 2019
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Affaires juridiques et Commande Publique - 17 Mai 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 18 Octobre 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Affaires juridiques et commande publique - 23 Novembre 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 2 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 4 Juin 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 27 Mai 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - 26 Mars 2024 - 20240301
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - 16 Décembre 2023 - 20231216
- Intercommunalité - 22 Octobre 2022
- Développement Urbain - 23 Mars 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 18 Octobre 2021
- Intercommunalité - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Intercommunalité - 25 Novembre 2019
- Intercommunalité - 30 Septembre 2019
- Intercommunalité - 1er Juillet 2019
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Février 2019
- Intercommunalité - 8 Octobre 2018
- Constat absence de quorum - 22 Juillet 2023
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Affaires générales - 4 Juin 2018
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 29 Janvier 2016
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 10 Avril 2015
- Conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un nouveau membre suite à démission - 24 Juin 2023
- Administration générale - 17 Décembre 2022
- Administration générale - 15 Novembre 2021
- Administration générale - 18 Octobre 2021
- Administration générale - 14 juillet 2020
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Affaires générales - 5 Juillet 2017
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 31 Mars 2016
- Affaires générales - 3 Juin 2015
- Affaires générales - 31 Octobre 2014
- Modifications du Conseil Municipal - 29 Septembre 2014
- Désignations diverses - 24 Avril 2014
- 21 Septembre 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.
Valdereuil_infos n°34 DÉCEMBRE 2023 – JANVIER 2024
En une de ce numéro : Paris 2024 : Val-de-Reuil, royaume du «sitting volley» canadien ! – Six mois avant les Jeux Olympiques, première escale rolivaloise pour l’équipe féminine de paravolley-ball du Canada. À lire également page 2 : Semaine Bleue: 7 jours riches en animations ! page 6 : Paris 2024 : Val-de-Reuil, royaume ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°33 SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2023
En une de ce numéro : Une rentrée pleine de nouveautés pour nos 2000 écoliers ! – Travaux, équipements, projets… La Ville déploie les grands moyens dans ses 14 écoles. À lire également page 2 : Un été tout simplement… extraordinaire ! page 8 : Le nouvel éclat de la Dalle page 13 : Sauvons ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°32 JUILLET – AOÛT – SEPTEMBRE 2023
En une de ce numéro : Le paradis rolivalois de la glisse : un nouveau skatepark au top ! À lire également page 2 : Ville Fleurie / Ville Propre : tous unis ! page 9 : La rue du Lierre s’épanouit page 14 : La chasse aux frelons asiatiques page 16 : Un train ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°31 AVRIL – MAI – JUIN 2023
En une de ce numéro : Les Jeux Olympiques de Paris 2024 à Val-de-Reuil – 502 jours avant les Jeux, la “Tournée des Drapeaux” a fait escale dans notre Ville le 12 mars À lire également page 2 – La Rolivaloise dans la ferveur des jeux olympiques page 6 – Val-de-Reuil, meilleur élève du renouvellement ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°30 – FÉVRIER – MARS – AVRIL 2023
En une de ce numéro : Nouvelle Maison de la Jeunesse et des Associations : lever de rideau ! – Visite guidée au coeur d’un équipement municipal rénové, modernisé et agrandi. À lire également page 6 Lever de rideau sur la nouvelle MJA page 9 Le nouveau visage de la Dalle page 10 Le skate-park ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°29 – DÉCEMBRE 2022 – JANVIER 2023
En une de ce numéro : 26 jeunes à peine élus et déjà plein d’ambition(s) ! – Le nouveau conseil municipal des jeunes est entré en action. À lire également page 3 – Un marathon haut en couleurs page 6 – 20 mesures pour consommer moins et vivre mieux page 13 – Les centres de ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°28 SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2022
En une de ce numéro : Toujours plus de moyens pour nos 2000 écoliers ! – Classes rénovées, cantines en self-service, Cité Éducative… Une rentrée riche en nouveautés. À lire également page 2 – Tony Parker Garden : un match de gala exceptionnel ! page 6 – La piste d’athlétisme digne des plus grands stades ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°27 JUILLET – AOUT 2022
à lire également page 2 – Holi, l’inoubliable carnaval page 6 – Tony Parker enflamme le nouveau complexe sportif Léo Lagrange page 9 – Quand la dalle se transforme page 14 – Déplacement : votre avis nous intéresse page 17 – Solidarité avec le peuple ukrainien page 18 – Hub de l’emploi, l’union fait la ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°26 AVRIL – MAI – JUIN 2022
à lire également page 2 – 3000 participantes à la Rolivaloise : MERCI ! page 6 – Toute notre Ville mobilisée page 10 – Sur l’avenue des Falaises, le BHNS se dessine page 15 – Développement durable : tous concernés ! page 16 – Bienvenue à la table des Géants page 18 – Une nouvelle ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°25 FEVRIER – MARS – AVRIL 2022
à lire également page 2 – A Val-de-Reuil, de belles et joyeuses fêtes de Noël page 6 – Le centre-ville commerçant entre en scène page 11 – Priorité à la nature ! page 15 – Tous au forum de l’emploi page 16 – Contre le variant Omicron, tous les moyens sont bons ! page 18 ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°24 – DECEMBRE 2021 – JANVIER 2022
à lire également page 2 – La Ville illuminée dans ses habits de Noël page 8 – Pédalez en tout liberté ! page 12 – Quand Victor Hugo se dévoile page 14 – Un nouveau toit pour l’emploi page 15 – Virginie Lesage : un projet qui a du chien page 17 – La Détente, ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°23 – SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2021
à lire également page 2 – A la rencontre de Marcel Proust page 8 – Rencontre avec le Préfet de l’Eure page 12 – Fauchage tardif : la nature préservée page 14 – La ferme de la Haute-Crémonville : un lieu historique page 16 – Deux nouveaux policiers municipaux page 17 – Marc-Antoine Jamet et ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°22 – MAI – JUIN – JUILLET 2021
à lire également page 2 – Rolivaloise 2021 : merci et bravo ! page 8 – Le chiffre : 250 étudiants aidés page 12 – Léo Lagrange : visite en avant-première page 14 – Du neuf dans les écoles page 16 – CLSPD : sécurité et efficacité page 18 – La cité de l’emploi en ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°21 – MARS – AVRIL 2021
à lire également page 2 – La féerie de Noël a envahi les rues ! page 8 – Avenue des Falaises : les travaux reprennent ! page 12 – Des renforts au commissariat ! page 14 – Le nouveau local des médiateurs page 17 – Groupe Altitude Infra se renouvelle page 18 – Aide à ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°20 – DECEMBRE 2020 – JANVIER 2021
à lire également 6 Acheter rolivalois en clic et collecte 12 Caméras thermiques : bienvenue ! 15 Attention travaux ! 18 Avenue des Falaises : 386 arbres bientôt plantés 20 Jérémy Barber court pour la planète 24 Défendons le droits des enfants 27 Quand la ville surfe sur le numérique 36 Val-de-Reuil au coeur des ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°19 – SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2020
à lire également 6 Spécial rentrée scolaire 12 Dans la rue, sortons masqués 15 Place aux jeux dans les quartiers 18 L’avenue des Falaises transformée 20 Internet : le très haut débit entre en scène 24 Tous unis sur le chemin de l’emploi 32 Anymania : le bonheur est dans la ferme 35 L’Arsenal hors ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°18 – Juillet – Août 2020
à lire également page 6 Le nouveau gymnase Léo Lagrange sort de terre page 8 Un parvis accueillant et sécurisé pour la crèche du Pivollet page 9 Le chiffre : un budget de 63 millions € page 12 À l’ombre d’une ville en fleurs page 18 Votre maison bien gardée page 20 Les vacances de ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°17 – Mai – Juin -Juillet 2020
à lire également * Page 6 50 000 masques distribués à tous les Rolivalois * Page 9 Sous les masques, la solidarité * Page 9 Coup de pouce aux familles * Page 11 A la crèche, les bébés cocoonés et protégés * Page 12 Aux écoles, les grands moyens ! * Page 15 Sécurité maximale ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°16 – Février – Avril – Mars 2020
à lire également * Page 6 Coup d’envoi pour le terrain de football synthétique * Page 8 1000 arbres de plus pour Val-de-Reuil * Page 9 L’avenue des Falaises new look * Page 11 Attention, travaux ! * Page 11 Le magasin ACTION dans les starting blocks * Page 13 Avec la procureure, priorité à la ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°15 – DÉCEMBRE 2019 – JANVIER 2020
à lire également * Pages 6-12 Spécial rénovation urbaine : Les plans sont faits, les grues arrivent ! * Page 13 La halle de l’écoquartier se dévoile * Page 14 Quand moutons et abeilles s’installent en coeur de ville * Page 16 Rolivalois, la chasse aux mégots va s’ouvrir ! * Page 19 Le chômage ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°14 Septembre – Octobre – Novembre 2019
à lire également * Page 6 Avenue des Falaises : le grand lifting * Page 8 Un parvis haut en couleurs * Page 9 Le nouveau jardin sportif * Page 14 Humando : l’autre visage de l’Interim * Page 16 Quand été rime avec chantiers * Page 20 Rentrée scolaire : aux petits soins des ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°13 Juillet – Août – Septembre 2019
à lire également * Page 2 Concert symphonique : un sublime succès ! * Page 6 La voie de l’Orée se dévoile * Page 8 Des écoles plus sûres * Page 10 Orange se remet au vert * Page 10 La fibre à l’horizon * Page 13 Fans de bio et de local * Page ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°12 Avril – Mai – Juin 2019
à lire également * Page 6 La Voie de l’Épargne fait peau neuve * Page 7 Voie Blanche : le giratoire se dessine * Page 8 Le plogging, écolo-sportif * Page 9 À la chasse au frelon asiatique * Page 12 Forum de l’emploi : 700 jobs sur la table * Page 13 Un coup ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°11 Février – Mars 2019
à lire également * Page 6 À nouveaux équipements, nouveaux visages ! * Page 8 Attention, travaux ! * Page 10 Rue de l’activité * Page 12 Ces femmes bien décidées à retrouver un emploi * Page 13 L’intérim à sa porte * Page 14 Au rendez-vous de l’emploi * Page 15 Alerter en un ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°10 Décembre 2018 – Janvier 2019
à lire également * Page 2 Grande Guerre : un centenaire entre mémoire, paix et amitié * Page 10 Les cinq sens de la Voie de l’Orée * Page 13 Crée ta boîte en action ! * Page 14 Rue de l’activité : le commerce s’épanouit * Page 20 Quand la cantine voit bon, bio ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°9 Septembre – Octobre – Novembre 2018
à lire également * Page 2 L’été de tous les plaisirs * Page 8 Le marathon des travaux dans les écoles * Page 14 À la découverte des Jardins de Blanche * Page 20 Police municipale : toujours plus proches, dans leur nouveau poste * Page 31 Au bonheur des puces motos Votre magazine Votre ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°8 Juin-Juillet-Août 2018
En une de ce numéro 4 grands chantiers majeurs qui démarrent «L’Anru a donné son feu vert pour leur démarrage, ils changeront la vie de nombreux Rolivalois» à lire également * Page 6 Spécial rénovation urbaine : ces quatre grands chantiers qui démarrent * Page 9 Siloge change de quartier * Page 10 Le commerce ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°7 Avril-Mai-Juin 2018
En une de ce numéro L’Espages à l’heure des montres connectées «Un dispositif inédit au poignet des Seniors rolivalois» à lire également * Page 6 La maison du futur se construit aujourd’hui * Page 7 Pourquoi investir à Val-de-Reuil ? * Page 9 Contournement Est : la justice tranchera * Page 12 À l’Espages, les ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°6 Février-Mars-Avril 2018
En une de ce numéro Rénovation urbaine: la maison des projets ouverte «Un lieu d’échanges, d’informations pour tous les Rolivalois» à lire également * Page 6 Maison des projets : à votre service * Page 12 PMF : le combat n’est pas fini * Page 18 à 22 Dossier spécial : Contre le chômage, l’union ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°5 Novembre-Décembre 2017 Janvier 2018
En une de ce numéro Dans les starting blocks pour Paris 2024 «Des équipements en pointe et un vivier de champions» à lire également * Pages 6 – 7 Anymania, une ferme dans la ville * Pages 14 – 15 Tous mobilisés pour PMF * Page 20 à 23 Dossier spécial «Paris 2014 : Val-de-Reuil ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°4 Automne 2017
En une de ce numéro Une rentrée pleine de nouveautés ! «La ville déploie les grands moyens pour ses écoles» à lire également * Pages 6 à 13 Dossier Rentrée scolaire * Pages 22 à 25 La future rénovation urbaine à la loupe * Page 28 42,195 km en courant * Page 30 Puces moto ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°3 Juin-Juillet-Août 2017
En une de ce numéro 10 bonnes raisons de passer l’été à Val-de-Reuil «Les activités et rendez-vous à ne pas manquer !» à lire également * Page 6 Ces logements qui sortent de terre * Page 9 Pour l’amour des fleurs * Page 12 La crèche des Noés fait ses premiers pas * Page 18 ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°2 Avril-Mai 2017
En une de ce numéro Tous les chemins mènent à la réussite «À Val-de-Reuil, le bonheur est dans le PRE» à lire également * Page 12 Espages : un toit, deux générations ! * Page 18 Tous les chemins mènent à la réussite * Page 20 Quatre actions à la loupe Votre magazine à télécharger ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°1 Février-Mars 2017
En une de ce numéro Un village dans la ville «L’écoquartier des Noés : un quartier unique en son genre» à lire également * Page 8 150 nouveaux emplois chez Hermès * Page 14 Écoquartier des Noés : un village dans la ville * Page 16 Bienvenue dans ma crèche * Page 26 L’Arsenal en ... Lire la suite
Vos démarches en ligne et vos services municipaux
Mode d’emploi : Utilisez la barre de recherche pour retrouver une démarche ou un service municipal, utilisez les catégories pour une thématique, cliquez sur les numéros de page si vous désirez connaître en détail les services et démarches à votre écoute.