CCAS – Conseils d’administration
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations, et les procès-verbaux des conseils d’administration du Centre communal d’action sociale
Les ordres du jour et délibérations
Cliquer sur la date du Conseil pour voir apparaître les délibérations
Rechercher dans les délibérations du conseil d'administration du CCAS
17 Décembre 2024
1 Délibération
5 Novembre 2024
- Conseil d’administration du CCAS du 5 Novembre 2024 – Ordre du jour
- D241101 Décision modificative N°1 - Exercice 2024
- D241102 Recrutement d'un vacataire - Ressources humaines
- D241103 Attribution de subvention aux associations - 2024
- D241104 Convention de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et l'association Épireuil
- D241105 Le Centre communal d'action sociale (CCAS) structure juridique de support de la Cité éducative
- D241106 Convention financière de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et France Mutuelle
- D241107 Demande de subvention auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
- D241108 Aides facultatives - Carte d'accès à l'alimentation de l'Épicerie solidaire - ÉPIREUIL
- D241109 Demandes de soutiens financiers
- D241110 Bourses Sport - Attributions 2024
11 Délibérations
1er Octobre 2024
- Conseil d’administration du CCAS du 1er Octobre 2024 – Ordre du jour
- D241001 Tableau des effectifs
- D241002 PRE - Support juridique
- D241003 PRE - Répartition crédits
- D241004 Veille éducative - Critères
- D241005 Bourses sport - Critères
- D241006 Hébergement d'urgence
- D241007 Cartes Epireuil
- D241008 Demandes de secours
9 Délibérations
24 Septembre 2024
1 Délibération
16 Juillet 2024
- Conseil d’administration du CCAS du 16 Juillet 2024 – Ordre du jour
- D240701 Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection- I.F.C.E
- D240702 Attribution de subventions aux associations – Année 2024
- D240703 Convention de partenariat Chantiers Jeunes 2024 – CCAS / Bailleurs sociaux
- D240704 Charte du réseau des Résidences Autonomie de l’Eure (RRA27)
- D240705 Convention de partenariat « Grappe » Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) numérique
- D240706 Convention d’animation résidence Seniors située Chaussée de Léry – Bailleur Logéo Seine
- D240707 Avenant n°1 aux délibérations n°24/03/08 et 24/05/08 – Demandes de soutiens financiers
- D240708 Convention de partenariat avec l’organisme Ufcv pour l’organisation d’un séjour de vacances adaptées
- D240709 Aides facultatives - Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
- D240710 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D240711 Veille éducative – Parcours sportif
12 Délibérations
28 Mai 2024
- Conseil d'administration du CCAS du 28 Mai 2024 - Ordre du jour
- D240501 Approbation du compte de gestion 2023
- D240502 Compte administratif 2023
- D240503 Affectation des résultats du CA 2023
- D240504 Budget Supplémentaire 2024
- D240505 Aides de première nécessité
- D240506 Convention Accueil Logement Temporaire (ALT)
- D240507 Cartes Epireuil
- D240508 Soutiens financiers
9 Délibérations
16 Avril 2024
5 Délibérations
19 Mars 2024
- D240301 Actions en faveur des Seniors de la Commune pour l’année 2024 – Le Banquet, la Semaine Bleue et les Colis de Noël
- D240302 Demande de subvention auprès de l’Etat et de l’Agglomération Seine-Eure dans le cadre du Contrat de Ville Seine-Eure
- D240303 Renouvellement du projet Vacances en famille
- D240304 Avenant n°3 à la convention d’objectifs médiation sociale entre Mon Logement27 et le CCAS
- D240305 Subvention investissement modernisation du mobilier des logements du Foyer Jeunes Travailleurs Résidence Espages
- D240306 Avenant n°1 à la convention établie avec le Centre Médico Psycho Pédagogique les PEP 76
- D240307 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
- D240308 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
8 Délibérations
Procès-verbal
4 Délibérations
6 Février 2024
- D240201 Budget primitif 2024 – Centre Communal d'Action Sociale de Val-de-Reuil
- D240202 Prise en charge des cartes de transport - Critères d'attribution et tarification 2024
- D240203 Hébergement d'urgence - 1er-semestre 2024
- D240204 - Demande de subvention auprès de la Conférence des financeurs et de la Carsat
- D240205 Projet Foyer Jeunes Travailleurs en partenariat avec la CAF
- D240206 Convention CLAS entre la CAF et le CCAS
- D240207 Prise en charge de 20% de la carte d'accès à Epireuil
- D240208 Demandes de soutien financier
- D240209 Hébergement d'urgence - Régularisation
- D240210 Tableau des effectifs - Actualisation
- D240211 Acompte de subvention pour l'association ACRI
11 Délibérations
12 Décembre 2023
- D231201 Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
- D231202 Tableau des effectifs – Actualisation et corrections
- D231203 Protection sociale complémentaire du personnel communal – Adhésion à la convention de participation du Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure et participation financière
- D231204 Référent signalement – Adhésion convention Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure
- D231205 Aides sociales facultatives non remboursables – aides de première nécessité : Bons alimentaires - Tickets services 1er semestre 2024
- D231206 Demande de subvention auprès du fonds d’appui aux territoires innovants
- D231207 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
- D231208 Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires – Epicerie solidaire Epireuil
- D231209 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D231210 Bourses sports - Attribution 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 12 Décembre 2023
11 Délibérations
14 Novembre 2023
- D231101 Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
- D231102 Programme de Réussite Educative (PRE) – CCAS structure juridique de support du PRE 2023
- D231103 Programme de Réussite Educative : Répartition des crédits 2023
- D231104 Cité éducative – Répartition des crédits 2023
- D231105 Bourses sport – Critères d’attribution année 2023
- D231106 Convention de mise à disposition de locaux entre le PIMM’S et le CCAS
- D231107 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie sociale – Epireuil
- D231108 Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires – Epicerie solidaire Epireuil
- D231109 Avenant n°1 à la délibération n°23/07/10 – Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires épicerie solidaire Epireuil
- D231110 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D231111 Avenant n°1 à la délibération n°23/07/11 – Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D231112 Bourses sport – Attribution 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 14 Novembre 2023
13 Délibérations
Conseils d'administration
- Conseil d'administration du CCAS du 16 avril 2024 - Ordre du jour
- Conseil d'administration du CCAS du 28 Mai 2024 - Ordre du jour
- Conseil d’administration du CCAS du 16 Juillet 2024 – Ordre du jour
- Conseil d’administration du CCAS du 1er Octobre 2024 – Ordre du jour
- Conseil d’administration du CCAS du 5 Novembre 2024 – Ordre du jour
- D240900 Procès-verbal de carence
- D241200 Procès-verbal de carence
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 12 Décembre 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 14 Novembre 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 19 Mars 2024
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 6 Février 2024
11 Délibérations
Les plus récents
- D241200 Procès-verbal de carence
- D241110 Bourses Sport - Attributions 2024
- D241109 Demandes de soutiens financiers
- D241108 Aides facultatives - Carte d'accès à l'alimentation de l'Épicerie solidaire - ÉPIREUIL
- D241107 Demande de subvention auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Les mises à jour récentes
- D241200 Procès-verbal de carence
- D241110 Bourses Sport - Attributions 2024
- D241109 Demandes de soutiens financiers
- D241108 Aides facultatives - Carte d'accès à l'alimentation de l'Épicerie solidaire - ÉPIREUIL
- D241107 Demande de subvention auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Vos démarches en ligne et vos services municipaux
Les pages sont classées par ordre des mises à jour les plus récentes. Mode d’emploi : Utilisez la barre de recherche pour retrouver une démarche ou un service municipal, utilisez les catégories pour une thématique, cliquez sur les numéros de page si vous désirez connaître en détail les services et démarches à votre écoute.
