CCAS – Conseils d’administration
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations, et les procès-verbaux des conseils d’administration du Centre communal d’action sociale
Les ordres du jour et délibérations
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5 Novembre 2024
- Conseil d’administration du CCAS du 5 Novembre 2024 – Ordre du jour
- D241101 Décision modificative N°1 - Exercice 2024
- D241102 Recrutement d'un vacataire - Ressources humaines
- D241103 Attribution de subvention aux associations - 2024
- D241104 Convention de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et l'association Épireuil
- D241105 Le Centre communal d'action sociale (CCAS) structure juridique de support de la Cité éducative
- D241106 Convention financière de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et France Mutuelle
- D241107 Demande de subvention auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
- D241108 Aides facultatives - Carte d'accès à l'alimentation de l'Épicerie solidaire - ÉPIREUIL
- D241109 Demandes de soutiens financiers
- D241110 Bourses Sport - Attributions 2024
11 Délibérations
1er Octobre 2024
- Conseil d’administration du CCAS du 1er Octobre 2024 – Ordre du jour
- D241001 Tableau des effectifs
- D241002 PRE - Support juridique
- D241003 PRE - Répartition crédits
- D241004 Veille éducative - Critères
- D241005 Bourses sport - Critères
- D241006 Hébergement d'urgence
- D241007 Cartes Epireuil
- D241008 Demandes de secours
9 Délibérations
24 Septembre 2024
1 Délibération
16 Juillet 2024
- Conseil d’administration du CCAS du 16 Juillet 2024 – Ordre du jour
- D240701 Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection- I.F.C.E
- D240702 Attribution de subventions aux associations – Année 2024
- D240703 Convention de partenariat Chantiers Jeunes 2024 – CCAS / Bailleurs sociaux
- D240704 Charte du réseau des Résidences Autonomie de l’Eure (RRA27)
- D240705 Convention de partenariat « Grappe » Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) numérique
- D240706 Convention d’animation résidence Seniors située Chaussée de Léry – Bailleur Logéo Seine
- D240707 Avenant n°1 aux délibérations n°24/03/08 et 24/05/08 – Demandes de soutiens financiers
- D240708 Convention de partenariat avec l’organisme Ufcv pour l’organisation d’un séjour de vacances adaptées
- D240709 Aides facultatives - Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
- D240710 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D240711 Veille éducative – Parcours sportif
12 Délibérations
28 Mai 2024
- Conseil d'administration du CCAS du 28 Mai 2024 - Ordre du jour
- D240501 Approbation du compte de gestion 2023
- D240502 Compte administratif 2023
- D240503 Affectation des résultats du CA 2023
- D240504 Budget Supplémentaire 2024
- D240505 Aides de première nécessité
- D240506 Convention Accueil Logement Temporaire (ALT)
- D240507 Cartes Epireuil
- D240508 Soutiens financiers
9 Délibérations
16 Avril 2024
5 Délibérations
19 Mars 2024
- D240301 Actions en faveur des Seniors de la Commune pour l’année 2024 – Le Banquet, la Semaine Bleue et les Colis de Noël
- D240302 Demande de subvention auprès de l’Etat et de l’Agglomération Seine-Eure dans le cadre du Contrat de Ville Seine-Eure
- D240303 Renouvellement du projet Vacances en famille
- D240304 Avenant n°3 à la convention d’objectifs médiation sociale entre Mon Logement27 et le CCAS
- D240305 Subvention investissement modernisation du mobilier des logements du Foyer Jeunes Travailleurs Résidence Espages
- D240306 Avenant n°1 à la convention établie avec le Centre Médico Psycho Pédagogique les PEP 76
- D240307 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
- D240308 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
8 Délibérations
Procès-verbal
3 Délibérations
6 Février 2024
- D240201 Budget primitif 2024 – Centre Communal d'Action Sociale de Val-de-Reuil
- D240202 Prise en charge des cartes de transport - Critères d'attribution et tarification 2024
- D240203 Hébergement d'urgence - 1er-semestre 2024
- D240204 - Demande de subvention auprès de la Conférence des financeurs et de la Carsat
- D240205 Projet Foyer Jeunes Travailleurs en partenariat avec la CAF
- D240206 Convention CLAS entre la CAF et le CCAS
- D240207 Prise en charge de 20% de la carte d'accès à Epireuil
- D240208 Demandes de soutien financier
- D240209 Hébergement d'urgence - Régularisation
- D240210 Tableau des effectifs - Actualisation
- D240211 Acompte de subvention pour l'association ACRI
11 Délibérations
12 Décembre 2023
- D231201 Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
- D231202 Tableau des effectifs – Actualisation et corrections
- D231203 Protection sociale complémentaire du personnel communal – Adhésion à la convention de participation du Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure et participation financière
- D231204 Référent signalement – Adhésion convention Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure
- D231205 Aides sociales facultatives non remboursables – aides de première nécessité : Bons alimentaires - Tickets services 1er semestre 2024
- D231206 Demande de subvention auprès du fonds d’appui aux territoires innovants
- D231207 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
- D231208 Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires – Epicerie solidaire Epireuil
- D231209 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D231210 Bourses sports - Attribution 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 12 Décembre 2023
11 Délibérations
14 Novembre 2023
- D231101 Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
- D231102 Programme de Réussite Educative (PRE) – CCAS structure juridique de support du PRE 2023
- D231103 Programme de Réussite Educative : Répartition des crédits 2023
- D231104 Cité éducative – Répartition des crédits 2023
- D231105 Bourses sport – Critères d’attribution année 2023
- D231106 Convention de mise à disposition de locaux entre le PIMM’S et le CCAS
- D231107 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie sociale – Epireuil
- D231108 Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires – Epicerie solidaire Epireuil
- D231109 Avenant n°1 à la délibération n°23/07/10 – Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires épicerie solidaire Epireuil
- D231110 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D231111 Avenant n°1 à la délibération n°23/07/11 – Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
- D231112 Bourses sport – Attribution 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 14 Novembre 2023
13 Délibérations
Conseils d'administration
- Conseil d'administration du CCAS du 16 avril 2024 - Ordre du jour
- Conseil d'administration du CCAS du 28 Mai 2024 - Ordre du jour
- Conseil d’administration du CCAS du 16 Juillet 2024 – Ordre du jour
- Conseil d’administration du CCAS du 1er Octobre 2024 – Ordre du jour
- Conseil d’administration du CCAS du 5 Novembre 2024 – Ordre du jour
- D240900 Procès-verbal de carence
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 12 Décembre 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 14 Novembre 2023
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 19 Mars 2024
- Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 6 Février 2024
10 Délibérations
Les plus récents
- D241110 Bourses Sport - Attributions 2024
- D241109 Demandes de soutiens financiers
- D241108 Aides facultatives - Carte d'accès à l'alimentation de l'Épicerie solidaire - ÉPIREUIL
- D241107 Demande de subvention auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
- D241106 Convention financière de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et France Mutuelle
Les mises à jour récentes
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- D241109 Demandes de soutiens financiers
- D241108 Aides facultatives - Carte d'accès à l'alimentation de l'Épicerie solidaire - ÉPIREUIL
- D241107 Demande de subvention auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
- D241106 Convention financière de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et France Mutuelle
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