Recherche dans les délibérations du conseil municipal
Administration générale – 4 Juin 2020
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein du CCAS page 10
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein du SIEGE page 13
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la commission d’appel d’offres page 13
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la société EAD page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la SPL Normandie Axe Seine page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein des organismes extérieurs page 16
– Indemnités de fonctions des élus municipaux page 17
– Indemnités de fonctions des élus municipaux – Majoration page 19
En cours de chargement…
Les Budgets primitifs
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)