Recherche dans les délibérations du conseil municipal
Affaires financières – 25 Juin 2014
1 Finances
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour la construction de 34 logements individuels ZAC des Coteaux
2 Finances – Commande publique
Délégation de service public portant gestion des marchés d’approvisionnement de la commune – Avenant n° 11 – Autorisation
Réaménagement du théâtre des Chalands – Convention de mandat EAD – Avenant n° 3 – Autorisation
Construction du théâtre de l’Arsenal – Avenants pour les différents lots du marché de travaux – Autorisation
3 Finances – Subventions
Attribution des subventions 2014 aux associations – Divers
Attribution des subventions 2014 aux associations sportives
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Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)
