Recensement de la population – Recrutement de 4 agents recenseurs vacataires – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241211 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Modernisation, Numérique, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 14 Décembre 2024 – 20241200 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Développement durable, Intercommunalité, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Finances, Marché forain, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 18 Novembre 2024 – 20241100 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Construction du complexe Léo Lagrange – Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel – 21 Septembre 2024 – 20240919 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 21 Septembre 2024 -20240900 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Logement – Convention intercommunale d’attribution – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240609 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Logement, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus
Compte-rendu délégation du Maire – 15 Juin 2024 – 20240600 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 13 Avril 2024 – 20240400 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE – ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 – 26 Mars 2024 – 20240301 Date : 28/03/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 26 Mars 2024 En savoir plus
Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240208 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 12 Février 2024 – 20240200 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – 16 Décembre 2023 – 20231216 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL – 16 Décembre 2023 – 20231210 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commerce, Marché forain En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire En savoir plus
Constat absence de quorum – 22 Juillet 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Conseil municipal En savoir plus
Conseil des Sages – Renouvellement et désignation des membres – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Instances citoyennes En savoir plus
Conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un nouveau membre suite à démission – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Désignations En savoir plus
Compte-rendu de délégations de M. le Maire – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire En savoir plus
Résultats du tirage au sort des Jurés d’Assises pour 2024 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales En savoir plus
Compte-rendu de délégations de M. le Maire – 12 Avril 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire En savoir plus
Affaires juridiques et commande publique – 17 Décembre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Commerce, Marché forain En savoir plus
Administration générale – 17 Décembre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Désignations En savoir plus
Intercommunalité – 22 Octobre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
Affaires juridiques et Commande Publique – 17 Mai 2022 Date : 14/09/2022 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques En savoir plus
Développement Urbain – 23 Mars 2022 Date : 14/09/2022 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Intercommunalité En savoir plus
Compte rendu de délégations – 1er Février 2022 Date : 28/03/2022 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire En savoir plus
