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Catégorie Conseil municipal
<p>Plusieurs délibérations sont présentées au Conseil municipal du 11 octobre afin d’attribuer les fonctions que remplissait M. Cancalon en tant que Conseiller délégué municipal et Vice-président du CCAS : </p>
<p>– Installation de Mme <strong>Aurélie Lefèbvre</strong>, pour aider Jean-Claude Bourbault … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/conseil-municipal-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>– Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) avec IBS, Eure-Habitat, Foyer Stéphanais et Siloge<br />
– Don d’un véhicule à la Mairie de Poses</p>
<p><strong>INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL</strong> </p>
<p>Le Conseil municipal désigne officiellement, … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-29-janvier-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>M. le Maire expose au Conseil municipal : Comme le prévoit le Code Général des Collectivités Territoriales, il convient – suite à la démission d’office de M. Pascal Gébert, confirmée par courrier de M. le Préfet de l’Eure, en date … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/installation-dun-nouveau-conseiller-municipal-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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