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Catégorie Affaires générales
<p>Présentation du rapport d’activité 2016 de la Communauté d’agglomération Seine-Eure… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-11-mai-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>– Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués<br />
– Eco crèche – Association Syndicale Libre Val-de-Reuil – Réseau de chaleur éco village « Les Noës » – Désignation du représentant du Conseil municipal<br />
– Attributions du … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Procès-verbal des décisions adoptées le 26/11/2016 par le Comité syndical du Syndicat Intercommunal de l’électricité et du gaz de l’Eure (SIEGE)<br />
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de l’électricité et du gaz de l’Eure (SIEGE) – approbation<br />
Adhésion à la … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-9-fevrier-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Plusieurs délibérations sont présentées au Conseil municipal du 11 octobre afin d’attribuer les fonctions que remplissait M. Cancalon en tant que Conseiller délégué municipal et Vice-président du CCAS : </p>
<p>– Installation de Mme <strong>Aurélie Lefèbvre</strong>, pour aider Jean-Claude Bourbault … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/conseil-municipal-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Communauté d’agglomération Seine-Eure</strong> – Modification des statuts – Approbation<br />
Rapport d’observations définitives de la <strong>Chambre Régionale des Comptes</strong> de Normandie relatif à la gestion du Syndicat Intercommunal de l’Electricité et du Gaz de l’Eure (SIEGE 27)… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>CCAS – Conseil d’administration – Remplacement de deux représentants… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-31-mars-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>– Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) avec IBS, Eure-Habitat, Foyer Stéphanais et Siloge<br />
– Don d’un véhicule à la Mairie de Poses</p>
<p><strong>INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL</strong> </p>
<p>Le Conseil municipal désigne officiellement, … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-29-janvier-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale</strong> (S.D.C.I.) du département de l’Eure – Future carte des EPCI – Avis du Conseil municipal… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-18-decembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Mise en œuvre de l’Agenda D’Accessibilité Programmée – Plan ADAP… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-24-novembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>CCAS</strong> – Conseil d’administration – Représentants associatifs – Modification… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-3-juin-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>M. le Maire expose au Conseil municipal : Comme le prévoit le Code Général des Collectivités Territoriales, il convient – suite à la démission d’office de M. Pascal Gébert, confirmée par courrier de M. le Préfet de l’Eure, en date … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/installation-dun-nouveau-conseiller-municipal-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Mise à disposition de l’association Amnesty International d’un local rue des Thuillières – Autorisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Administration générale</strong><br />
Marché forain – Définition du mode de gestion – Lancement de la consultation – Autorisation<br />
Marché forain – Création d’un marché le mercredi – Avenant n° 12 au Traité de concession avec la SAS Géraud & Associés – … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-18-mars-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Administration générale<br />
Locaux Ferme de la Salle – Bail commercial avec la société « Gourmandise sans gluten » – Autorisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-5-fevrier-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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