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Catégorie Affaires générales
<p>Présentation du rapport d’activité 2016 de la Communauté d’agglomération Seine-Eure… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-11-mai-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>– Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués<br />
– Eco crèche – Association Syndicale Libre Val-de-Reuil – Réseau de chaleur éco village « Les Noës » – Désignation du représentant du Conseil municipal<br />
– Attributions du … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Procès-verbal des décisions adoptées le 26/11/2016 par le Comité syndical du Syndicat Intercommunal de l’électricité et du gaz de l’Eure (SIEGE)<br />
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de l’électricité et du gaz de l’Eure (SIEGE) – approbation<br />
Adhésion à la … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-9-fevrier-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Plusieurs délibérations sont présentées au Conseil municipal du 11 octobre afin d’attribuer les fonctions que remplissait M. Cancalon en tant que Conseiller délégué municipal et Vice-président du CCAS : </p>
<p>– Installation de Mme <strong>Aurélie Lefèbvre</strong>, pour aider Jean-Claude Bourbault … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/conseil-municipal-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Communauté d’agglomération Seine-Eure</strong> – Modification des statuts – Approbation<br />
Rapport d’observations définitives de la <strong>Chambre Régionale des Comptes</strong> de Normandie relatif à la gestion du Syndicat Intercommunal de l’Electricité et du Gaz de l’Eure (SIEGE 27)… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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