<p><strong>Administration générale</strong><br />
Marché forain – Définition du mode de gestion – Lancement de la consultation – Autorisation<br />
Marché forain – Création d’un marché le mercredi – Avenant n° 12 au Traité de concession avec la SAS Géraud & Associés – … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-18-mars-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
En savoir plus
<p>1 Administration générale<br />
Locaux Ferme de la Salle – Bail commercial avec la société « Gourmandise sans gluten » – Autorisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-5-fevrier-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
En savoir plus
<p>10 Administration générale<br />
Commissions municipales ouvertes – Désignation des membres – Modification<br />
Dissolution de la SEM SODEVIL<br />
Convention entre la Ville et le SMO Eure Numérique pour relier les établissements d’enseignement de Val-de-Reuil au Très Haut Débit<br />
Locaux Ferme de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
En savoir plus
<p>4 Administration générale<br />
Convention de mise à disposition d’un espace à l’association « Envie d’agir »<br />
Convention de mise à disposition d’un espace à l’association « VDR Scrabble »<br />
Syndicats, organismes et associations – Désignation des représentants du Conseil… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-31-octobre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
En savoir plus
<p>5 Administration générale<br />
Maison du département – Convention d’occupation par le Département de l’Eure de locaux 28 route des Falaises – Classe relais – Avenant n° 2 – Autorisation<br />
Locaux de la Prétentaine – Convention entre la Ville et l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
En savoir plus
<p>Installation d’un nouveau Conseiller municipal, M. Mohamed Fliou<br />
Désignation d’un 9ème adjoint, M. Dominique Lego, chargé de la sécurité et correspondant Défense… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/modifications-du-conseil-municipal-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
En savoir plus
<p>Mise en place des commissions municipales ouvertes – Désignation des présidents<br />
Constitution de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Désignation des membres<br />
Constitution de la commission de concession d’aménagement – Désignation des membres<br />
Constitution de la commission … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/designations-diverses-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
En savoir plus
