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<p>CCAS – Conseil d’administration – Remplacement de deux représentants… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-31-mars-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
Catégorie Affaires générales
<p>– Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) avec IBS, Eure-Habitat, Foyer Stéphanais et Siloge<br />
– Don d’un véhicule à la Mairie de Poses</p>
<p><strong>INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL</strong> </p>
<p>Le Conseil municipal désigne officiellement, … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-29-janvier-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale</strong> (S.D.C.I.) du département de l’Eure – Future carte des EPCI – Avis du Conseil municipal… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-18-decembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Mise en œuvre de l’Agenda D’Accessibilité Programmée – Plan ADAP… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-24-novembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>CCAS</strong> – Conseil d’administration – Représentants associatifs – Modification… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-3-juin-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>M. le Maire expose au Conseil municipal : Comme le prévoit le Code Général des Collectivités Territoriales, il convient – suite à la démission d’office de M. Pascal Gébert, confirmée par courrier de M. le Préfet de l’Eure, en date … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/installation-dun-nouveau-conseiller-municipal-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Mise à disposition de l’association Amnesty International d’un local rue des Thuillières – Autorisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Administration générale</strong><br />
Marché forain – Définition du mode de gestion – Lancement de la consultation – Autorisation<br />
Marché forain – Création d’un marché le mercredi – Avenant n° 12 au Traité de concession avec la SAS Géraud & Associés – … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-18-mars-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Administration générale<br />
Locaux Ferme de la Salle – Bail commercial avec la société « Gourmandise sans gluten » – Autorisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-5-fevrier-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>10 Administration générale<br />
Commissions municipales ouvertes – Désignation des membres – Modification<br />
Dissolution de la SEM SODEVIL<br />
Convention entre la Ville et le SMO Eure Numérique pour relier les établissements d’enseignement de Val-de-Reuil au Très Haut Débit<br />
Locaux Ferme de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>4 Administration générale<br />
Convention de mise à disposition d’un espace à l’association « Envie d’agir »<br />
Convention de mise à disposition d’un espace à l’association « VDR Scrabble »<br />
Syndicats, organismes et associations – Désignation des représentants du Conseil… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-31-octobre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>5 Administration générale<br />
Maison du département – Convention d’occupation par le Département de l’Eure de locaux 28 route des Falaises – Classe relais – Avenant n° 2 – Autorisation<br />
Locaux de la Prétentaine – Convention entre la Ville et l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Installation d’un nouveau Conseiller municipal, M. Mohamed Fliou<br />
Désignation d’un 9ème adjoint, M. Dominique Lego, chargé de la sécurité et correspondant Défense… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/modifications-du-conseil-municipal-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Mise en place des commissions municipales ouvertes – Désignation des présidents<br />
Constitution de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Désignation des membres<br />
Constitution de la commission de concession d’aménagement – Désignation des membres<br />
Constitution de la commission … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/designations-diverses-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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