Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Modernisation, Numérique, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – Modification – 14 Décembre 2024 – 20241205 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Finances, Séance du 14 Décembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241204 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 – 14 Décembre 2024 – 20241203 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour – 14 Décembre 2024 – 20241202 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Décision Modificative N°3 – 14 Décembre 2024 – 20241201 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Finances, Marché forain, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions En savoir plus
Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt – Foyer Stéphanais – 21 Septembre 2024 – 20240903 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Logement, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Autorisations de programme – Actualisation – 21 Septembre 2024 – 20240902 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Décision budgétaire modificative N°1 – 21 Septembre 2024 – 20240901 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Éducation – Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240604 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Finances, Séance du 15 Juin 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240603 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Environnement, Finances, Jumelages, Séance du 15 Juin 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 15 Juin 2024, Subventions En savoir plus
Dotation Politique de la Ville et modalités de financement – 15 Juin 2024 – 20240601 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Politique de la ville, Séance du 15 Juin 2024, Subventions, Transition écologique En savoir plus
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Education, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 13 Avril 2024, Subventions En savoir plus
Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 – 13 Avril 2024 – 20240411 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, La rolivaloise, Santé, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240410 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Réalisation d’une ligne de trésorerie – 13 Avril 2024 – 20240406 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024 – 13 Avril 2024 – 20240405 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2024 – 13 Avril 2024 – 20240404 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
