Éducation – Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240604 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Finances, Séance du 15 Juin 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240603 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Environnement, Finances, Jumelages, Séance du 15 Juin 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 15 Juin 2024, Subventions En savoir plus
Dotation Politique de la Ville et modalités de financement – 15 Juin 2024 – 20240601 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Politique de la ville, Séance du 15 Juin 2024, Subventions, Transition écologique En savoir plus
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Education, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 13 Avril 2024, Subventions En savoir plus
Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 – 13 Avril 2024 – 20240411 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, La rolivaloise, Santé, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240410 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Réalisation d’une ligne de trésorerie – 13 Avril 2024 – 20240406 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024 – 13 Avril 2024 – 20240405 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2024 – 13 Avril 2024 – 20240404 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 – 13 Avril 2024 – 20240403 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte de gestion 2023 – 13 Avril 2024 – 20240402 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240205 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240204 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 12 Février 2024, Subventions En savoir plus
Règlement financier – Mise à jour – 12 Février 2024 – 20240203 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Budget primitif 2024 – Budget principal – 12 Février 2024 – 20240202 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL – 16 Décembre 2023 – 20231209 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Subventions En savoir plus
SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL – COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 – 16 Décembre 2023 – 20231208 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Finances, Subventions En savoir plus
COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE – 16 Décembre 2023 – 20231207 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Subventions En savoir plus
CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 – 16 Décembre 2023 – 20231205 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR – 16 Décembre 2023 – 20231204 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
DECISION MODIFICATIVE N°3 – 16 Décembre 2023 – 20231203 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 – 16 Décembre 2023 – 20231202 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances, Subventions En savoir plus
NETTOYAGE DE BATIMENTS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES – AUTORISATION – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances En savoir plus
ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances En savoir plus
DECISION MODIFICATIVE N°2 – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Budget Supplémentaire 2023 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus