Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 – 13 Avril 2024 – 20240403 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte de gestion 2023 – 13 Avril 2024 – 20240402 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240205 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240204 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 12 Février 2024, Subventions En savoir plus
Règlement financier – Mise à jour – 12 Février 2024 – 20240203 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Budget primitif 2024 – Budget principal – 12 Février 2024 – 20240202 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL – 16 Décembre 2023 – 20231209 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Subventions En savoir plus
SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL – COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 – 16 Décembre 2023 – 20231208 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Finances, Subventions En savoir plus
COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE – 16 Décembre 2023 – 20231207 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Subventions En savoir plus
CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 – 16 Décembre 2023 – 20231205 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR – 16 Décembre 2023 – 20231204 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
DECISION MODIFICATIVE N°3 – 16 Décembre 2023 – 20231203 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 – 16 Décembre 2023 – 20231202 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances, Subventions En savoir plus
NETTOYAGE DE BATIMENTS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES – AUTORISATION – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances En savoir plus
ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances En savoir plus
DECISION MODIFICATIVE N°2 – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Budget Supplémentaire 2023 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Compte de gestion 2022 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Compte Administratif 2022 – Budget principal – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Finances- Subventions – 12 Avril 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances, Subventions En savoir plus
Finances – Budget – 12 Avril 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Commande publique – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances En savoir plus
Finances – Investissement – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances En savoir plus
Finances- Subventions – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances, Subventions En savoir plus
Finances – Budget – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Affaires juridiques et commande publique – 17 Décembre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Commerce, Marché forain En savoir plus
