<p>– Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation « Politique de la Ville » 2017 – Agir pour l’emploi dans les quartiers<br />
– Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-9-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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- Date : 28/09/2017
- Par : Service Communication
- Catégories : Budget, Finances
<p>Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2017<br />
Réalisation d’une ligne de trésorerie<br />
Octroi d’une garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE pour l’opération de 10 logements sis chaussée de la voie Blanche / voie de l’Abscisse… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-9-fevrier-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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- Date : 28/09/2017
- Par : Service Communication
- Catégories : Budget, Finances
<p>Rachat par la SILOGE du patrimoine EFIDIS – Transfert à la SILOGE des garanties d’emprunts octroyées par la Ville à EFIDIS<br />
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 8 </p>
<p><strong>Budget</strong><br />
Décision Modificative n°2 pour 2016 du budget principal<br />
Autorisation anticipée d’exécution … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-16-decembre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Budget</strong><br />
Projet de décision modificative n°1 pour 2016 du budget principal<br />
<strong>Subventions</strong><br />
Attribution d’une subvention à l’association des commerçants ASCOVAL pour l’organisation du marché de Noël 2016<br />
Vidéo-vigilance – Marché de travaux – Autorisation et demande de financement auprès de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-25-novembre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Octroi d’une Garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE</p>
<p><strong>Subventions</strong><br />
– Attribution de subventions de fonctionnement 2016 aux associations<br />
– Festival « Cin’été 2016 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »<br />
– Ecole Jean … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Tarifs municipaux</strong><br />
– Création du tarif « Passeport loisirs accueil du matin » – Applicable au 1er septembre 2016<br />
– Création d’un tarif « Aquagym » – Applicable au 1er septembre 2016<br />
<strong>Commande publique</strong><br />
– Contrat de partenariat public privé … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-7-juillet-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>DSU 2015</strong> – Rapport d’utilisation<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Créances 2016 – Effacement de dettes<br />
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017<br />
Indemnité de conseil au receveur municipal</p>
<p><strong>Finances – Subventions </strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-10-juin-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Budget</strong><br />
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports<br />
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports<br />
– Affectation des résultats du compte administratif 2015<br />
– Fiscalité directe … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-31-mars-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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- Date : 27/09/2017
- Par : Service Communication
- Catégories : Budget, Finances
<p>Fonds de soutien<br />
– Convention avec l’état – Définition des modalités de l’aide pour le prêt de la Société de Financement Local (SFIL)<br />
– Convention avec l’état – Définition des modalités de l’aide pour le prêt de la Caisse d’Epargne … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-25-fevrier-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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- Date : 27/09/2017
- Par : Service Communication
- Catégories : Budget, Finances
<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Débat d’orientations budgétaires 2016… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-29-janvier-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br />
<strong>Tarifs municipaux</strong><br />
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire<br />
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016<br />
<strong>Finances – Budget</strong><br />
– Décision modificative n° 2 au budget 2015<br />
<strong>Finances – Subvention</strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-decembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Recouvrement des produits locaux – Révision des seuils de poursuite<br />
<strong>Finances – Subvention</strong><br />
Subvention aux associations – ASCOVAL pour le marché de Noël 2015<br />
Subvention exceptionnelle aux associations – GYMNIX pour le prêt des équipements et de la salle aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-24-novembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Décision modificative n° 1 au budget 2015<br />
<strong>Finances – Commande publique</strong><br />
Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »<br />
<strong>Finances – Subvention</strong><br />
Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-30-septembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Garantie d’emprunt à la DIALOGE pour la réhabilitation de 140 logements situés clos du Frêne, allée du Mitan, Le Torché, voie Soleil – Annule et remplace la délibération n°14/12/11 du 19/12/2014<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Créances … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-7-juillet-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Finances</strong><br />
Gestion des prêts et financements 2015<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016<br />
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil<br />
<strong>Finances – Subventions</strong><br />
Attribution des subventions 2015 aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-3-juin-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports<br />
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports<br />
Affectation des résultats du compte administratif 2014<br />
Fiscalité directe locale – … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Débat d’orientations budgétaires 2015<br />
<strong>Finances</strong><br />
Garantie d’emprunt à l’Immobilière Basse Seine pour la réhabilitation de 379 logements – Rue Grande et place de l’Astrolabe<br />
<strong>Finances – Subventions</strong><br />
Attribution d’une subvention à l’association Escalad’Eure… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-mars-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances – Budget<br />
Budget 2014 – Décision modificative<br />
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014<br />
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br />
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014<br />
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015<br />
Marché … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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- Date : 26/09/2017
- Par : Service Communication
- Catégories : Finances
<p>1 Finances<br />
Dotation de solidarité urbaine – Rapport d’utilisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-31-octobre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances<br />
Poste de police municipale – Façade et accueil – Demande de subvention auprès de l’Etat</p>
<p>2 Finances – Commande publique<br />
Convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement du gaz naturel avec le Syndicat Intercommunal de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015<br />
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Finances – Budget<br />
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014<br />
Budget primitif 2014 – budget principal<br />
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports</p>
<p>Finances<br />
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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