<p>1 Finances – Budget<br />
Budget 2014 – Décision modificative<br />
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014<br />
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br />
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014<br />
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015<br />
Marché … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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- Date : 26/09/2017
- Par : Service Communication
- Catégories : Finances
<p>1 Finances<br />
Dotation de solidarité urbaine – Rapport d’utilisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-31-octobre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances<br />
Poste de police municipale – Façade et accueil – Demande de subvention auprès de l’Etat</p>
<p>2 Finances – Commande publique<br />
Convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement du gaz naturel avec le Syndicat Intercommunal de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015<br />
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Finances – Budget<br />
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014<br />
Budget primitif 2014 – budget principal<br />
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports</p>
<p>Finances<br />
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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