Catégorie Finances

<p>1 Finances<br /> Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br /> Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »<br /> Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015<br /> Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>

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<p>Finances – Budget<br /> Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014<br /> Budget primitif 2014 – budget principal<br /> Budget primitif 2014 – budget annexe des transports</p> <p>Finances<br /> Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>

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