Modification du tableau des effectifs – 14 Décembre 2024 – 20241213 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux agents de la filière Police Municipale – 14 Décembre 2024 – 20241212 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024, Sécurité En savoir plus
Recensement de la population – Recrutement de 4 agents recenseurs vacataires – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241211 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Modernisation, Numérique, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241208 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Logement, Politique de la ville, Renouvellement urbain, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Foncier – Anciens baux emphytéotiques – Rachat de terrains à l’État – Approbation- – 14 Décembre 2024 – 20241207 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Foncier, Séance du 14 Décembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241206 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – Modification – 14 Décembre 2024 – 20241205 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Finances, Séance du 14 Décembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241204 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 – 14 Décembre 2024 – 20241203 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour – 14 Décembre 2024 – 20241202 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Décision Modificative N°3 – 14 Décembre 2024 – 20241201 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 14 Décembre 2024 – 20241200 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
