Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250424 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Commerce, Finances, Marché forain, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250421 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance – 1er Avril 2025 – 20250420 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie – Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250419 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations à caractère éducatif – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250417 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Education, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Subventions aux associations sportives – Attribution – 1er Avril 2025 – 20250410 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 1er Avril 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Garantie d’emprunt CIF coopérative – Réhabilitation de 10 logements individuels situés voie de l’Équerre, rue du Balustre et rue Isocèle – 1er Avril 2025 – 20250407 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Logement, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour – 1er Avril 2025 – 20250406 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2025 – 1er Avril 2025 – 20250405 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2025 – 1er Avril 2025 – 20250404 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 – 1er Avril 2025 – 20250403 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte administratif 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250402 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte de gestion 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250401 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis – Attribution – 12 Février 2025 – 20250205 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 12 Février 2025, Subventions En savoir plus
Subventions aux associations culturelles – Attribution – 12 Février 2025 – 20250204 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 12 Février 2025, Subventions En savoir plus
Subventions aux associations sportives – Attribution – 12 Février 2025 – 20250203 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2025, Sports, Subventions En savoir plus
Service de stationnement de vélos – Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes – 12 Février 2025 – 20250202 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Développement durable, Finances, Mobilités douces, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Budget primitif 2025 – Budget principal – 12 Février 2025 – 20250201 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Modernisation, Numérique, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – Modification – 14 Décembre 2024 – 20241205 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Finances, Séance du 14 Décembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241204 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 – 14 Décembre 2024 – 20241203 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour – 14 Décembre 2024 – 20241202 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Décision Modificative N°3 – 14 Décembre 2024 – 20241201 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Finances, Marché forain, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions En savoir plus
Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
