Garantie d’emprunt CIF coopérative – Réhabilitation de 10 logements individuels situés voie de l’Équerre, rue du Balustre et rue Isocèle – 1er Avril 2025 – 20250407 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Logement, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241208 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Logement, Politique de la ville, Renouvellement urbain, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt – Foyer Stéphanais – 21 Septembre 2024 – 20240903 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Logement, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Logement – Convention intercommunale d’attribution – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240609 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Logement, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 – 13 Avril 2024 – 20240409 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Logement, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 – 13 Avril 2024 – 20240408 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Logement, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne – 13 Avril 2024 – 20240407 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Logement, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde – 12 Février 2024 – 20240216 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Logement, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE – 16 Décembre 2023 20231214 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Action sociale, Logement En savoir plus
Urbanisme / Logement / Commerce – 25 Novembre 2019 Date : 11/02/2020 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Logement, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019 Date : 11/02/2020 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Foncier, Logement, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme / Logement – 1er Juillet 2019 Date : 11/02/2020 Par : Service Communication Catégories : Foncier, Logement, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme / Logement / Commerce – 27 Mai 2019 Date : 11/02/2020 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Logement, Urbanisme En savoir plus
Intercommunalité – 27 Mai 2019 Date : 11/02/2020 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Logement En savoir plus
Urbanisme / Logement – 1er Avril 2019 Date : 11/02/2020 Par : Service Communication Catégories : Foncier, Logement, Urbanisme En savoir plus
Logement – 10 Décembre 2018 Date : 28/03/2019 Par : Service Communication Catégories : Logement En savoir plus
