12 Février 2024 – Délibérations et annexes Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Mise à jour du tableau des effectifs – 12 Février 2024 – 20240218 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Ressources humaines, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240217 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Emploi, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde – 12 Février 2024 – 20240216 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Logement, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie – Approbation – 12 Février 2024 – 20240215 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Chaussée des Berges – Construction de 100 logements – Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation – 12 Février 2024 – 20240214 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » – Approbation – 12 Février 2024 – 20240213 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity – Approbation – 12 Février 2024 – 20240212 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie – Approbation – 12 Février 2024 – 20240211 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240210 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Action sociale, Séance du 12 Février 2024, Solidarité - Autonomie En savoir plus
Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240209 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Action sociale, Séance du 12 Février 2024, Solidarité - Autonomie En savoir plus
Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240208 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville – Renouvellement – 12 Février 2024 – 20240207 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement – 12 Février 2024 – 20240206 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240205 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240204 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 12 Février 2024, Subventions En savoir plus
Règlement financier – Mise à jour – 12 Février 2024 – 20240203 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Budget primitif 2024 – Budget principal – 12 Février 2024 – 20240202 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Paris 2024 – Accueil délégation étrangère – Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240201 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Séance du 12 Février 2024, Sports En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 12 Février 2024 – 20240200 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
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