13 Avril 2024 – Délibérations et annexes Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Mise à jour du tableau des effectifs – 13 Avril 2024 – 20240416 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports – Modification – 13 Avril 2024 – 20240415 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240414 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement durable, Mobilités douces, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240413 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Séance du 13 Avril 2024, Sports En savoir plus
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Education, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 13 Avril 2024, Subventions En savoir plus
Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 – 13 Avril 2024 – 20240411 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, La rolivaloise, Santé, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240410 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 – 13 Avril 2024 – 20240409 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Logement, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 – 13 Avril 2024 – 20240408 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Logement, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne – 13 Avril 2024 – 20240407 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Logement, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Réalisation d’une ligne de trésorerie – 13 Avril 2024 – 20240406 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024 – 13 Avril 2024 – 20240405 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2024 – 13 Avril 2024 – 20240404 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 – 13 Avril 2024 – 20240403 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte de gestion 2023 – 13 Avril 2024 – 20240402 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 13 Avril 2024 – 20240400 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
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