Finances – 3 Juin 2015

Finances
Gestion des prêts et financements 2015
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil
Finances – Subventions
Attribution des subventions 2015 aux associations
Présentation des activités et objectifs des associations sportives rolivaloises par Mme Pascale Ravaux, directrice du service des sports – Information
Attribution des subventions 2015 aux associations sportives

[

En cours de chargement…

Cela prend trop de temps ?

Recharger le document

| Ouvrir dans un nouvel onglet

Télécharger [306.60 KB]

Les Budgets primitifs

Budget Primitif 2019

Télécharger le document

Budget Primitif 2020

Télécharger le document

Budget Primitif 2021

Télécharger le document

Budget Primitif 2022

Télécharger le document

Budget Primitif 2023

Télécharger le document

Budget Primitif Ville 2024

Télécharger le document

Les procès-verbaux du Conseil municipal

Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 14 Décembre 2024

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 18 novembre 2024

Télécharger le document

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 18 Novembre 2024

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 21 Septembre 2024

Télécharger le document

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 21 Septembre 2024

Télécharger le document

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 15 Juin 2024

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 Juin 2024

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 13 Avril 2024

Télécharger le document

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 13 Avril 2024

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 26 Mars 2024

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 12 Février 2024

Télécharger le document

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 26 Mars 2024

Télécharger le document

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023

Télécharger le document

Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023

Télécharger le document

Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 4 Février 2023

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 17 Décembre 2022

Télécharger le document

Procès verbal du Conseil municipal du 22 Octobre 2022

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 17 Mai 2022

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 23 Mars 2022

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Février 2022

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 14 Décembre 2021

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 Novembre 2021

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Octobre 2021

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 13 Juillet 2021

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juin 2021

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2021

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 Février 2021

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 23 Novembre 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 5 Octobre 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 14 Juillet 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 2 Juillet 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 4 Juin 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 26 Mai 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Février 2020

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2019

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Novembre 2019

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Septembre 2019

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Juillet 2019

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 27 Mai 2019

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Avril 2019

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 27 Février 2019

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 10 Décembre 2018

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 8 Octobre 2018

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 2 Juillet 2018

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 4 Juin 2018

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2018

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 22 Février 2018

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 12 Janvier 2018

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 18 Décembre 2017

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 20 Novembre 2017

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 11 Octobre 2017

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 5 Juillet 2017

Télécharger le document

Procès Verbal du Conseil municipal du 26 Juin 2017

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 11 Mai 2017

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Mars 2017

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 9 Mars 2017

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 9 Février 2017

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Novembre 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 11 Octobre 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juillet 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Juin 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 31 Mars 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Février 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 29 Janvier 2016

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Décembre 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 24 Novembre 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Septembre 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juillet 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 3 Juin 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Avril 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Mars 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 5 Février 2015

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 19 Décembre 2014

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 31 Octobre 2014

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 29 Septembre 2014

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Juin 2014

Télécharger le document

Procès-verbal du Conseil municipal du 24 Avril 2014

Télécharger le document