Recherche dans les délibérations du conseil municipal
Ressources humaines – 27 Mai 2019
– Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les agents de la filière culturelle – page 45
– Mise en place du projet de plan de formation 2019 – page 47
– Dispositif de dons solidaires de jours de repos – Fixation des modalités d’utilisation de ce dispositif – page 50
– Tableau des effectifs – Actualisation et corrections – page 51
En cours de chargement…
Recharger le document 
Ouvrir dans un nouvel onglet Les Budgets primitifs
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)
