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Catégorie associations
<p>– Octroi à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal d’une subvention de fonctionnement 2017<br />
– Autorisation de conclure une convention avec l’association « Les Bourlingueurs » pour l’organisation du Festival « Les Effusions » et octroi d’une subvention… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Budget </strong><br />
– Compte de gestion 2016 – Budget principal<br />
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports<br />
– Compte administratif 2016 – Budget principal<br />
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>M. le Maire accueille Mme Carole Cadeia, présidente de l’association du Centre Culturel des Chalands et Mme Zahia Azizi, trésorière, pour présenter à l’assemblée la dissolution et le bilan de cette association. </p>
<p>Résumé :<br />
Le samedi 3 décembre 2016, les … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/dissolution-de-lassociation-du-centre-culturel-des-chalands-16-decembre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Meeting national d’athlétisme – Convention pluripartite et attribution d’une subvention au Comité départemental d’athlétisme<br />
Attribution d’une subvention à l’association sportive Val-deReuil/Vaudreuil/Poses<br />
Attribution d’une subvention à l’association Pagaie Passion<br />
Autorisation de solliciter des subventions pour la réalisation d’un terrain de football … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/sports-16-decembre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Octroi d’une Garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE</p>
<p><strong>Subventions</strong><br />
– Attribution de subventions de fonctionnement 2016 aux associations<br />
– Festival « Cin’été 2016 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »<br />
– Ecole Jean … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>DSU 2015</strong> – Rapport d’utilisation<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Créances 2016 – Effacement de dettes<br />
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017<br />
Indemnité de conseil au receveur municipal</p>
<p><strong>Finances – Subventions </strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-10-juin-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Budget</strong><br />
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports<br />
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports<br />
– Affectation des résultats du compte administratif 2015<br />
– Fiscalité directe … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-31-mars-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br />
<strong>Tarifs municipaux</strong><br />
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire<br />
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016<br />
<strong>Finances – Budget</strong><br />
– Décision modificative n° 2 au budget 2015<br />
<strong>Finances – Subvention</strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-decembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Recouvrement des produits locaux – Révision des seuils de poursuite<br />
<strong>Finances – Subvention</strong><br />
Subvention aux associations – ASCOVAL pour le marché de Noël 2015<br />
Subvention exceptionnelle aux associations – GYMNIX pour le prêt des équipements et de la salle aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-24-novembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-30-septembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Finances</strong><br />
Gestion des prêts et financements 2015<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016<br />
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil<br />
<strong>Finances – Subventions</strong><br />
Attribution des subventions 2015 aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-3-juin-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Mise à disposition de l’association Amnesty International d’un local rue des Thuillières – Autorisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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