Finances – Subventions – 5 Octobre 2020

– Cinéma – Signature d’une convention – Autorisation page 32
– Cin’été – Reversement du mécénat – Autorisation page 33
– Attribution des subventions 2020 aux associations – Solde page 33
– Attribution de subventions aux coopératives scolaires page 36… Lire la suite

Finances – 31 Mars 2016

Budget
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports
– Affectation des résultats du compte administratif 2015
– Fiscalité directe … Lire la suite

Culture – 10 Avril 2015

Avenant à la convention de mandat EAD pour la construction du théâtre – Autorisation
Avenants au marché de travaux du théâtre – Autorisation
Convention annuelle de partenariat avec le cinéma « Les Arcades » – Attribution d’une subvention à l’association … Lire la suite

Affaires financières – 24 Avril 2014

Finances – Budget
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014
Budget primitif 2014 – budget principal
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports

Finances
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … Lire la suite

RETROUVEZ TOUTES LES INFORMATIONS SUR LE PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE, LE 6 JUILLET PROCHAIN, À VAL-DE-REUIL !