Il est proposé au conseil municipal de renouveler la convention de partenariat unissant la Ville au Conservatoire à rayonnement intercommunal de musique et de danse de de Val-de-Reuil / Léry / Poses, pour l’année scolaire 2023-2024… Lire la suite
– Dénomination de la nouvelle École « Victor Hugo » page 31
– Convention dispositif « Passe ton BAFA » – Modification page 33
– Convention dispositif « Permis citoyen rolivalois » – Modification page 34
– Conventions d’objectifs et … Lire la suite
– Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’association « La semaine des 4 jeudis » – Renouvellement page 30… Lire la suite
– Création de postes dans le cadre de l’extension de la crèche familiale
– Approbation du tableau des effectifs – Corrections – Transformations de postes
– Approbation du plan de formation du personnel 2017
– Autorisation de conclure une convention … Lire la suite
Saison culturelle 2016-2017 – Reversement du mécénat à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal
Salon des illustrateurs 2017 – Demande de subventions auprès de la DRAC et de la Région Normandie… Lire la suite
Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Régional de Normandie
Théâtre Ephéméride – Convention avec la Ville de Val-de-Reuil… Lire la suite
Voirie
– Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction… Lire la suite
Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Approbation
Pacte culturel – Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et l’Etat… Lire la suite
Mise en place du service civique universel – Autorisation de dépôt d’un dossier de demande d’agrément
Recensement de la population 2016 – Recrutement de trois agents recenseurs
Titularisations – Convention avec Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de … Lire la suite
Aménagement du centre-ville commerçant de Val-de-Reuil
– ZAC des Coteaux – Vente de la parcelle BZ308 – Approbation
– ZAC des Coteaux – Participation financière – Signature d’une convention tripartite VILLE/CASE/EAD
Construction d’un complexe de football en salle (FUTSAL) – … Lire la suite
Convention d’adhésion au service Médecine du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Eure – Autorisation… Lire la suite
Création de deux postes d’ATSEM pour les nouvelles classes ouvertes dans les écoles – Modification du tableau des effectifs
Signature d’une convention de missions temporaires avec le Centre de Gestion de l’Eure – Actualisation des conditions d’emploi des agents contractuels … Lire la suite
Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal… Lire la suite
Implantation et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques – Signature d’une convention entre le SIEGE, la CASE et la Ville – Autorisation… Lire la suite
Finances – Budget
Décision modificative n° 1 au budget 2015
Finances – Commande publique
Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »
Finances – Subvention
Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … Lire la suite
Partenariat Public Privé – Rapport d’activités 2014 – Approbation
Foncier
– Vente d’un terrain impasse Pavane – Approbation
– Achat d’un terrain ZAC des Noés – Modification
Lotissement La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2014 et de … Lire la suite
Voirie
Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction … Lire la suite
2 Modernisation
Convention avec le SMO Eure Numérique pour la mise à disposition de la fibre optique… Lire la suite
Avenant à la convention de mandat EAD pour la construction du théâtre – Autorisation
Avenants au marché de travaux du théâtre – Autorisation
Convention annuelle de partenariat avec le cinéma « Les Arcades » – Attribution d’une subvention à l’association … Lire la suite
Finances – Budget
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports
Affectation des résultats du compte administratif 2014
Fiscalité directe locale – … Lire la suite
3 Culture
Centre culturel de Val-de-Reuil – Convention d’objectifs et de partenariat avec la Ville pour l’année 2015 – Prolongation – Autorisation… Lire la suite
10 Administration générale
Commissions municipales ouvertes – Désignation des membres – Modification
Dissolution de la SEM SODEVIL
Convention entre la Ville et le SMO Eure Numérique pour relier les établissements d’enseignement de Val-de-Reuil au Très Haut Débit
Locaux Ferme de … Lire la suite