Catégorie conventions

Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde – 12 Février 2024 – 20240216

Date : 14/02/2024
Par : Service Communication
Catégories : Développement Urbain, Logement, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme

Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240208

Date : 14/02/2024
Par : Service Communication
Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 12 Février 2024

ACCUEIL DELEGATION ETRANGERE – SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE DE VAL-DE-REUIL ET LE COMITE NATIONAL OLYMPIQUE DU CANADA – AUTORISATION – 10 Octobre 2023

Date : 13/10/2023
Par : Service Communication
Catégories : Sports

Jardins familiaux – Convention de mise à disposition des parcelles de terrains par la Ville à l’association – 24 Juin 2023

Date : 13/10/2023
Par : Service Communication
Catégories : Vie associative

Convention liant la Ville, le CFAIE et la Ligue de Normandie de judo pour l’organisation de stages – 24 juin 2023

Date : 13/10/2023
Par : Service Communication
Catégories : Sports

Tréteaux de France – Convention liant la Ville à la compagnie – 24 Juin 2023

Date : 13/10/2023
Par : Service Communication
Catégories : Culture

Enfance – Jeunesse – Éducation – 12 Avril 2023

Date : 29/06/2023
Par : Service Communication
Catégories : Education, Enfance - Jeunesse

Affaires générales – 29 Septembre 2014

Date : 25/09/2017
Par : Service Communication
Catégories : Affaires générales

<p>5 Administration générale<br /> Maison du département – Convention d’occupation par le Département de l’Eure de locaux 28 route des Falaises – Classe relais – Avenant n° 2 – Autorisation<br /> Locaux de la Prétentaine – Convention entre la Ville et l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>

Culture – 25 Juin 2014

Date : 25/09/2017
Par : Service Communication
Catégories : Culture

<p>4 Culture<br /> Compagnie Nationale Beau Geste – Convention de mise à disposition de locaux techniques – Autorisation… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>

La piscine Alice Milliat sera fermée au public pour son entretien annuel
du samedi 21 décembre au dimanche 12 janvier 2025 inclus.
Merci de votre compréhension.