Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Réalisation d’une ligne de trésorerie – 13 Avril 2024 – 20240406 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2024 – 13 Avril 2024 – 20240404 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 – 13 Avril 2024 – 20240403 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240205 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240204 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 12 Février 2024, Subventions En savoir plus
Règlement financier – Mise à jour – 12 Février 2024 – 20240203 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Budget primitif 2024 – Budget principal – 12 Février 2024 – 20240202 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 – 16 Décembre 2023 – 20231202 Date : 18/12/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
NETTOYAGE DE BATIMENTS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES – AUTORISATION – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances En savoir plus
COOPERATION INTERNATIONALE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE DANTHIADY EN FRANCE – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Jumelages En savoir plus
DECISION MODIFICATIVE N°2 – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire En savoir plus
Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association « Pour faire briller les étoiles » et attribution d’une subvention – Autorisation – 26 Juillet 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Culture En savoir plus
Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club – Autorisation – 26 Juillet 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Sports En savoir plus
Attribution d’une subvention au Comité de fêtes, au Comité des jumelages rolivalois et aux associations liées à l’enseignement – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Vie associative En savoir plus
Conventions d’objectifs et de financement association FCVR et VRAC – Avenants – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Sports En savoir plus
Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Budget Supplémentaire 2023 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Compte de gestion 2022 – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Compte Administratif 2022 – Budget principal – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Finances – Investissement – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Finances En savoir plus
Finances – Budget – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Finances – Budget – 22 Octobre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Finances – Subventions – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Finances – Budget – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Finances – Budget – 12 Avril 2021 Date : 07/02/2022 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances En savoir plus
Motion – Pacte Financier et Fiscal de la CASE – Demande d’ajournement – 12 Avril 2021 Date : 07/02/2022 Par : Service Communication Catégories : Motion En savoir plus
