La garantie apportée à l’emprunt en faveur de Logéo Seine pour la Chaussée de Léry contribue à la qualité du logement et à la pérennité du système français de financement du logement social.… Lire la suite
La garantie apportée à l’emprunt en faveur de Logéo Seine pour la Chaussée de Léry contribue à la qualité du logement et à la pérennité du système français de financement du logement social.… Lire la suite
La garantie apportée à l’emprunt en faveur de Logéo Seine pour le Clos du Frêne contribue à la qualité du logement et à la pérennité du système français de financement du logement social.… Lire la suite
– Fiscalité directe locale – Vote des taux 2023 page 18
– Décision Modificative N°1 page 19
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2023 page 20
– Garantie d’emprunt – Siloge – Hameau de l’Andelle page 21
– Garantie … Lire la suite
– Foncier – Parc hôtelier des Clouets – Déclassement et vente d’un accotement à Burger King – Approbation
– Avenants aux conventions abattement TFPB – Autorisation
– SILOGE : Emprunt garantie N°1294780 – Réaménagement du prêt.
– SILOGE : Demande … Lire la suite
Commande publique
– Approbation du rapport d’activités 2016 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication
Gestion patrimoniale
– Élaboration d’un Schéma Directeur Immobilier – Adhésion à la démarche collective de l’ADEME à destination … Lire la suite