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Catégorie marchés
<p><strong>Budget </strong><br />
– Compte de gestion 2016 – Budget principal<br />
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports<br />
– Compte administratif 2016 – Budget principal<br />
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Emploi</strong> : </p>
<p><u>CASSIDIAN</u><br />
Une solution a été trouvée. Un accord a été signé entre Cassidian et le sous-traitant Cordon Electronics. Le Maire a remercié le ministre Emmanuel Macron, le Préfet René Bidal et tous ceux qui se sont mobilisés. </p>
<p>M. … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/informations-du-maire-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Avenant à la convention de mandat EAD pour la construction du théâtre – Autorisation<br />
Avenants au marché de travaux du théâtre – Autorisation<br />
Convention annuelle de partenariat avec le cinéma « Les Arcades » – Attribution d’une subvention à l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances – Budget<br />
Budget 2014 – Décision modificative<br />
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014<br />
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br />
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014<br />
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015<br />
Marché … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015<br />
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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