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Catégorie subventions
<p>– Octroi à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal d’une subvention de fonctionnement 2017<br />
– Autorisation de conclure une convention avec l’association « Les Bourlingueurs » pour l’organisation du Festival « Les Effusions » et octroi d’une subvention… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Budget </strong><br />
– Compte de gestion 2016 – Budget principal<br />
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports<br />
– Compte administratif 2016 – Budget principal<br />
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Meeting national d’athlétisme – Convention pluripartite et attribution d’une subvention au Comité départemental d’athlétisme<br />
Attribution d’une subvention à l’association sportive Val-deReuil/Vaudreuil/Poses<br />
Attribution d’une subvention à l’association Pagaie Passion<br />
Autorisation de solliciter des subventions pour la réalisation d’un terrain de football … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/sports-16-decembre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Jury d’assises 2017</strong>. Résultat du tirage au sort de 33 personnes inscrites sur les listes électorales de Val-de-Reuil. </p>
<p><strong>Subventions publiques accordées à la Ville</strong> :<br />
– Toiture de l’Ecole Jean-Moulin. Les travaux de rénovation et de modernité « réseaux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/informations-du-maire-10-juin-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Régional de Normandie<br />
Théâtre Ephéméride – Convention avec la Ville de Val-de-Reuil… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-10-juin-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>DSU 2015</strong> – Rapport d’utilisation<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Créances 2016 – Effacement de dettes<br />
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017<br />
Indemnité de conseil au receveur municipal</p>
<p><strong>Finances – Subventions </strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-10-juin-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Budget</strong><br />
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports<br />
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports<br />
– Affectation des résultats du compte administratif 2015<br />
– Fiscalité directe … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-31-mars-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br />
<strong>Tarifs municipaux</strong><br />
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire<br />
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016<br />
<strong>Finances – Budget</strong><br />
– Décision modificative n° 2 au budget 2015<br />
<strong>Finances – Subvention</strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-decembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du CRHN… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-24-novembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Recouvrement des produits locaux – Révision des seuils de poursuite<br />
<strong>Finances – Subvention</strong><br />
Subvention aux associations – ASCOVAL pour le marché de Noël 2015<br />
Subvention exceptionnelle aux associations – GYMNIX pour le prêt des équipements et de la salle aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-24-novembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/culture-30-septembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Construction d’une nouvelle crèche dans l’éco-quartier « Les Noés » – Approbation du projet et demandes de subventions… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/enfance-jeunesse-7-juillet-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Finances</strong><br />
Gestion des prêts et financements 2015<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016<br />
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil<br />
<strong>Finances – Subventions</strong><br />
Attribution des subventions 2015 aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-3-juin-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Débat d’orientations budgétaires 2015<br />
<strong>Finances</strong><br />
Garantie d’emprunt à l’Immobilière Basse Seine pour la réhabilitation de 379 logements – Rue Grande et place de l’Astrolabe<br />
<strong>Finances – Subventions</strong><br />
Attribution d’une subvention à l’association Escalad’Eure… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-mars-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>7 Sports<br />
Subvention exceptionnelle à l’association Escalad’eure (5000€) pour le Championnat de France 2014<br />
Convention entre la Ville, le Conseil régional et le lycée Decretot de Louviers pour la mise à disposition d’équipements sportifs… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/sports-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances – Budget<br />
Budget 2014 – Décision modificative<br />
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014<br />
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br />
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014<br />
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015<br />
Marché … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances<br />
Poste de police municipale – Façade et accueil – Demande de subvention auprès de l’Etat</p>
<p>2 Finances – Commande publique<br />
Convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement du gaz naturel avec le Syndicat Intercommunal de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>1 Finances<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015<br />
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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<p>Finances – Budget<br />
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014<br />
Budget primitif 2014 – budget principal<br />
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports</p>
<p>Finances<br />
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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