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Bonus Tous à vélo

Bonus tous à vélo du 6 Novembre au 4 Décembre 2024
Bonus tous à vélo du 6 Novembre au 4 Décembre 2024

Les demandes pour 2025 pourront être déposées ici dans les premiers jours de Novembre.

Le règlement et la délibération

Règlement d’attribution pour l’obtention d’une aide à l’acquisition d’un vélo 2025
Règlement d’attribution pour l’obtention d’une aide à l’acquisition d’un vélo 2025
Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240414
Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240414

 

Formulaire de demande du «BONUS TOUS À VÉLO»

Nom(Nécessaire)
Adresse(Nécessaire)

Règlement d'attribution de l'aide

L'acceptation du règlement est une condition obligatoire pour demander à bénéficier de l'aide. Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des conditions que vous devez remplir.
Vous êtes majeur(e) ?(Nécessaire)
Vous devez avoir atteint l'âge de majorité légale (18 ans révolus) au moment de déposer votre demande.
Votre résidence principale se situe à Val-de-Reuil(Nécessaire)
Si je bénéficie de l'aide(Nécessaire)
Je m'engage à(Nécessaire)

Vous devez nous transmettre les documents suivants pour que votre demande soit recevable :

  • Copie d’une pièce d’identité
  • Justificatif de domicile de moins de trois mois
  • Une photo du matériel objet de la demande
  • Preuve d’achat : facture unique, nominative, datée de moins de 6 mois et précisant la marque et le modèle du matériel acheté, le prix toutes taxes comprises,, la raison sociale du commerçant professionnel ou de l’association vendeur, la date à laquelle la facture a été acquittée,
  • Pour les vélos à assistance électrique le certificat d’homologation
  • Un relevé d’identité bancaire (R.I.B.) au nom du bénéficiaire de la subvention
Déposer les fichiers ici ou
Taille max. des fichiers : 128 MB.

    Engagement sur l'honneur

    La signature du présent règlement engage le bénéficiaire à respecter l’ensemble des clauses.
    Je soussigné(Nécessaire)

    Protection des données

    Vos démarches en ligne et vos services municipaux

    Mode d’emploi : Utilisez la barre de recherche pour retrouver une démarche ou un service municipal, utilisez les catégories pour une thématique, cliquez sur les numéros de page si vous désirez connaître en détail les services et démarches à votre écoute.

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      Catégories

      Le grand bassin de la piscine Alice Milliat sera fermé au public le dimanche 10 novembre en raison d'une compétition de natation.
      Le petit bassin restera quant à lui accessible aux usagers aux horaires habituels d'ouverture.
      Merci de votre compréhension.