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Le comptoir des associations – Demande de subvention par les associations rolivaloises
Demande de subvention 2025
Les demandes de subvention pour l’exercice 2024 – 2025 se feront du 30 Juin au 30 septembre 2024 inclus.
Un certain nombre de documents à joindre vous sont demandés, pour faciliter votre saisie vous avez la possibilité d’enregistrer le formulaire pour finir de le remplir plus tard. Si vous utilisez cette option il vous sera demandé de fournir un courriel en fin de formulaire (vérifiez votre dossier «SPAM» ou «INDÉSIRABLES» si vous n’avez rien reçu, merci d’avance) !
- Lors de la première demande, une copie des statuts régulièrement déclarés à la Préfecture doit obligatoirement être jointe au dossier.
- Pour toute nouvelle demande, la copie des statuts n’est à joindre que s’ils ont été modifiés au cours de l’année.
- La liste des personnes chargées de l’administration de l’association (composition du conseil, du bureau, …).
- Un relevé d’identité bancaire ou postal RIB.
- Votre attestation d’assurance couvrant la responsabilité civile de votre association.
- Le dernier rapport d’activités.
- Le procès-verbal de la dernière assemblée générale.
- Certificat du Commissaire aux comptes si l’association y est soumise.
- Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire.
- Le formulaire CERFA 12156*06 (demande de subvention).
Ressources utiles : Attention pour pouvoir utiliser ces fichiers et nous les transmettre en pièce jointe par le formulaire ci-dessous, vous devez télécharger le document (en haut à gauche sélectionner «Fichier» puis «Télécharger») . La version en ligne n’est pas modifiable.
- Document à fournir 1) pour les associations autres que culturelles, environnementales, et dédiées à la jeunesse, 2) pour les associations sociales, 3) les associations sportives : Origine géographique des licenciés (pour les clubs sportifs) ou des membres pour les autres associations (fichier Excel)
Télécharger le formulaire CERFA 12156*06 (obligatoire)
Le formulaire PDF téléchargeable via service-public.fr est «remplissable». Merci de nous le transmettre pour votre demande de subvention.
Question-réponse
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2024-2025, 2025-2026 ?
Vérifié le 19/07/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Métropole
Vacances scolaires 2024-2025
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Dans les zones A, B et C, les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai 2025 et le samedi 31 mai 2025.
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 2 <Exposant/>septembre 2024 | Mardi 3 septembre 2024 | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2024 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 | |||
Vacances d'hiver | Du samedi 22 février au lundi 10 mars 2025 | Du samedi 8 février au lundi 24 février 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 |
Vacances de printemps | Du samedi 19 avril au lundi 5 mai 2025 | Du samedi 5 avril au mardi 22 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2024-2025
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le lundi 26 mai, le mercredi 28 mai, le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025 .
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves | Lundi 2 septembre 2024 |
Vacances de la Toussaint | Du mardi 22 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
Vacances de Pâques | Du jeudi 17 avril 2025 au lundi 5 mai 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Rentrée des élèves | lundi 2 septembre 2024 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
Vacances de Pâques | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Rentrée des élèves | Lundi 2 <Exposant/>septembre 2024 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
Vacances de Pâques | Du jeudi 17 avril 2025 au lundi 5 mai 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Rentrée des élèves | Lundi 19 août 2024 |
Vacances après 1<Exposant>re</Exposant> période | Du samedi 12 octobre 2024 au lundi 28 octobre 2024 |
Vacances d'été austral | Du jeudi 19 décembre 2024 au mardi 21 janvier 2025 |
Vacances après 3<Exposant>e</Exposant> période | Du samedi 1er mars 2025 au lundi 17 mars 2025 |
Vacances après 4<Exposant>e</Exposant> période | Du samedi 3 mai 2025 au lundi 19 mai 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Rentrée des élèves | Lundi 26 août 2024 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 12 octobre 2024 au lundi 28 octobre 2024 |
Vacances de Noël | Du samedi 14 décembre 2024 au lundi 13 janvier 2025 |
Vacances de février | Du samedi 1<Exposant>er</Exposant> mars 2025 au lundi 10 mars 2025 |
Vacances de Pâques | Du samedi 26 avril 2025 au lundi 12 mai 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Vous avez besoin de connaître les dates des vacances scolaires et de la rentrée scolaire de votre département ? Avec notre simulateur, vous pouvez <span class="miseenevidence">consulter et imprimer le calendrier pour tous les départements</span> :
Simulateur
Connaître le calendrier des vacances scolaires de votre département
Métropole
Vacances scolaires 2025-2026
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026.
*<span class="expression">Informations non connues</span>
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 1er <Exposant/>septembre 2025 | NC* | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre au lundi 3 novembre 2025 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 | Du samedi 14 février au lundi 2 mars 2026 | Du samedi 21 février au lundi 9 mars 2026 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 4 avril au lundi 20 avril 2026 | Du samedi 11 avril au lundi 27 avril 2026 | Du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2026 | NC |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 | NC |
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2025-2026
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai, le samedi 16 mai et le mardi 26 mai 2026.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai et le samedi 16 mai 2026 .
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai et le samedi 16 mai 2026.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves | Lundi 1er septembre 2025 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre 2025 au lundi 03 novembre 2025 |
Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 7 février 2026 au lundi 23 février 2026 |
Vacances de Pâques | Du jeudi 2 avril 2026 au lundi 20 avril 2026 |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 |
Rentrée des élèves | Lundi 1er septembre 2025 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre 2025 au lundi 3 novembre 2025 |
Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 |
Vacances de Pâques | Du samedi 28 mars au lundi 13 avril 2026 |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 |
Rentrée des élèves | Lundi 1er septembre 2025 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre 2025 au lundi 3 novembre 2025 |
Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 7 février 2026 au lundi 23 février 2026 |
Vacances de Pâques | Du mercredi 1er avril 2026 au jeudi 16 avril 2026 |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 |
Rentrée des élèves | Mardi 19 août 2025 |
Vacances après 1<Exposant>re</Exposant> période | Du samedi 11 octobre 2025 au lundi 27 octobre 2025 |
Vacances d'été austral | Du vendredi 19 décembre 2025 au mercredi 21 janvier 2026 |
Vacances après 3<Exposant>e</Exposant> période | Du samedi 28 février 2026 au lundi 16 mars 2026 |
Vacances après 4<Exposant>e</Exposant> période | Du samedi 02 mai 2026 au lundi 18 mai 2026 |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 |
Rentrée des élèves | Lundi 25 août 2025 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 11 octobre 2025 au lundi 27 octobre 2025 |
Vacances de Noël | Du samedi 13 décembre 2025 au lundi 12 janvier 2026 |
Vacances de février | Du samedi 28 février 2026 au lundi 9 mars 2026 |
Vacances de Pâques | Du jeudi 30 avril 2026 au lundi 18 mai 2026 |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 |
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Pour en savoir plus
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Calendrier scolaire dans l'académie de Mayotte
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Guyane
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Corse
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Martinique
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Guadeloupe
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de la Réunion
Ministère chargé de l'éducation
Déposer votre demande de subvention 2025
Vous aviez jusqu'au 5 octobre 2024 pour transmettre votre demande de subvention !
Compte-rendu financier de subvention 2024
Les comptes-rendus de subvention pour l’exercice 2023 – 2024 doivent nous être transmis dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours du quel la subvention a été accordée. Il doit obligatoirement être établi, avant toute nouvelle demande. Il doit être accompagné du dernier rapport annuel d’activité et des comptes approuvés du dernier exercice clos.
Le formulaire PDF téléchargeable via service-public.fr est «remplissable». Merci de nous le transmettre pour votre compte-rendu financier de subvention.
Question-réponse
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2024-2025, 2025-2026 ?
Vérifié le 19/07/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Métropole
Vacances scolaires 2024-2025
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Dans les zones A, B et C, les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai 2025 et le samedi 31 mai 2025.
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Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 2 <Exposant/>septembre 2024 | Mardi 3 septembre 2024 | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2024 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 | |||
Vacances d'hiver | Du samedi 22 février au lundi 10 mars 2025 | Du samedi 8 février au lundi 24 février 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 |
Vacances de printemps | Du samedi 19 avril au lundi 5 mai 2025 | Du samedi 5 avril au mardi 22 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2024-2025
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le lundi 26 mai, le mercredi 28 mai, le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025 .
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves | Lundi 2 septembre 2024 |
Vacances de la Toussaint | Du mardi 22 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
Vacances de Pâques | Du jeudi 17 avril 2025 au lundi 5 mai 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Rentrée des élèves | lundi 2 septembre 2024 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
Vacances de Carnaval | Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
Vacances de Pâques | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
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Vacances après 1<Exposant>re</Exposant> période | Du samedi 12 octobre 2024 au lundi 28 octobre 2024 |
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Vacances après 4<Exposant>e</Exposant> période | Du samedi 3 mai 2025 au lundi 19 mai 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Rentrée des élèves | Lundi 26 août 2024 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 12 octobre 2024 au lundi 28 octobre 2024 |
Vacances de Noël | Du samedi 14 décembre 2024 au lundi 13 janvier 2025 |
Vacances de février | Du samedi 1<Exposant>er</Exposant> mars 2025 au lundi 10 mars 2025 |
Vacances de Pâques | Du samedi 26 avril 2025 au lundi 12 mai 2025 |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 |
Vous avez besoin de connaître les dates des vacances scolaires et de la rentrée scolaire de votre département ? Avec notre simulateur, vous pouvez <span class="miseenevidence">consulter et imprimer le calendrier pour tous les départements</span> :
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Métropole
Vacances scolaires 2025-2026
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026.
*<span class="expression">Informations non connues</span>
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 1er <Exposant/>septembre 2025 | NC* | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre au lundi 3 novembre 2025 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 | Du samedi 14 février au lundi 2 mars 2026 | Du samedi 21 février au lundi 9 mars 2026 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 4 avril au lundi 20 avril 2026 | Du samedi 11 avril au lundi 27 avril 2026 | Du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2026 | NC |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 | NC |
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2025-2026
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai et le samedi 16 mai 2026 .
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai et le samedi 16 mai 2026.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Rentrée des élèves | Lundi 1er septembre 2025 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre 2025 au lundi 03 novembre 2025 |
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Vacances de Pâques | Du jeudi 2 avril 2026 au lundi 20 avril 2026 |
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Vacances de Pâques | Du samedi 28 mars au lundi 13 avril 2026 |
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Vacances de Pâques | Du mercredi 1er avril 2026 au jeudi 16 avril 2026 |
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Rentrée des élèves | Mardi 19 août 2025 |
Vacances après 1<Exposant>re</Exposant> période | Du samedi 11 octobre 2025 au lundi 27 octobre 2025 |
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Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 |
Rentrée des élèves | Lundi 25 août 2025 |
Vacances de la Toussaint | Du samedi 11 octobre 2025 au lundi 27 octobre 2025 |
Vacances de Noël | Du samedi 13 décembre 2025 au lundi 12 janvier 2026 |
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Vacances de Pâques | Du jeudi 30 avril 2026 au lundi 18 mai 2026 |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 |
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Pour en savoir plus
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Calendrier scolaire dans l'académie de Mayotte
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Guyane
Ministère chargé de l'éducation
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Ministère chargé de l'éducation
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Transmettre votre compte-rendu financier de subvention 2024
Subventions versées aux associations via service-public.fr
Impossible de récupérer les données Service-public
Pour demander l'octroi d'une subvention publique, votre association doit être au préalable déclarée en Préfecture. Elle doit aussi faire l’objet d’une immatriculation au répertoire Sirene.
Retrouver votre numéro SIRENE
Le Siren est l’un des numéros d’identification qui peut être exigé d’une association dans ses relations avec les administrations ou organismes. C’est le numéro d’identité qui lui est attribué lors de son inscription au répertoire des entreprises et des établissements (Sirene) - Articles D. 123-235 et D. 123-236 du code de commerce.
Ensuite, une demande de subvention doit porter sur un projet d'intérêt général porté par votre association, ou encore une action de formation de vos bénévoles.
A ce titre, les associations à caractère purement cultuel, comme les associations de loi 1905, ne peuvent, par exemple, pas bénéficier de subventions publiques.
Répertoire national des associations (RNA) - JOAFFE
Depuis 2009, toutes les associations (de type loi 1901) créées ou ayant déclaré un changement de situation disposent d'un numéro RNA.
Y a-t-il des limites aux demandes de subventions pour les associations ?
Pour toute subvention de plus de 23 000€, une convention de subvention devra toutefois être signée entre votre association et la Ville de Val-de-Reuil. Celle-ci précise l'objet de ce financement, son montant, ses conditions de versement et d'utilisation. Évidemment, vous devrez systématiquement justifier de l’aide obtenue via un compte-rendu financier de subvention.
Si l’aide publique dépasse les 153 000€, il vous faudra également établir des comptes annuels et les publier dans le Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (le fameux "JOAFE").
Vos démarches en ligne et vos services municipaux
Les pages sont classées par ordre des mises à jour les plus récentes. Mode d’emploi : Utilisez la barre de recherche pour retrouver une démarche ou un service municipal, utilisez les catégories pour une thématique, cliquez sur les numéros de page si vous désirez connaître en détail les services et démarches à votre écoute.
