Le comptoir des associations – Demande de subvention par les associations rolivaloises

Publié le :24/10/2023

Mis à jour le :14/03/2025

Demande de subvention 2025

Nous transmettre votre demande

Les demandes de subvention pour l’exercice 2024 – 2025 se feront du 30 Juin au 30 septembre 2024 inclus.

Un certain nombre de documents à joindre vous sont demandés, pour faciliter votre saisie vous avez la possibilité d’enregistrer le formulaire pour finir de le remplir plus tard. Si vous utilisez cette option il vous sera demandé de fournir un courriel en fin de formulaire (vérifiez votre dossier «SPAM» ou «INDÉSIRABLES» si vous n’avez rien reçu, merci d’avance) !

Lors de la première demande, une copie des statuts régulièrement déclarés à la Préfecture doit obligatoirement être jointe au dossier.
Pour toute nouvelle demande, la copie des statuts n’est à joindre que s’ils ont été modifiés au cours de l’année.
La liste des personnes chargées de l’administration de l’association (composition du conseil, du bureau, …).
Un relevé d’identité bancaire ou postal RIB.
Votre attestation d’assurance couvrant la responsabilité civile de votre association.
Le dernier rapport d’activités.
Le procès-verbal de la dernière assemblée générale.
Certificat du Commissaire aux comptes si l’association y est soumise.
Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire.
Le formulaire CERFA 12156*06 (demande de subvention).

Ressources utiles : Attention pour pouvoir utiliser ces fichiers et nous les transmettre en pièce jointe par le formulaire ci-dessous, vous devez télécharger le document (en haut à gauche sélectionner «Fichier» puis «Télécharger») . La version en ligne n’est pas modifiable.

Document à fournir 1) pour les associations autres que culturelles, environnementales, et dédiées à la jeunesse, 2) pour les associations sociales, 3) les associations sportives : Origine géographique des licenciés (pour les clubs sportifs) ou des membres pour les autres associations (fichier Excel)

Télécharger le formulaire CERFA 12156*06 (obligatoire)

Le formulaire PDF téléchargeable via service-public.fr est «remplissable». Merci de nous le transmettre pour votre demande de subvention.

Question-réponse

Comment obtenir l'intermédiation financière ?

Vérifié le 15/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Vous avez un <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R62164">titre exécutoire</a> qui prévoit le paiement d'une pension alimentaire pour l'entretien de l'éducation de votre enfant ? Vous pouvez mettre en place l'intermédiation financière. L'<a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R62155">Aripa</a>, service de la <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R24582">Caf</a> ou de la <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R24583">MSA</a>, se charge de recevoir la pension alimentaire d'un parent pour la reverser à l'autre parent et d'intervenir en cas d'impayés.

Nous vous présentons les informations à connaître.

L'intermédiation financière est un dispositif dans lequel l'Agence de recouvrement et intermédiation des pensions alimentaires (Aripa) sert d'intermédiaire en matière de pension alimentaire.

Le parent <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R12468">débiteur</a> verse mensuellement le montant de la pension alimentaire à l'Aripa. Cette dernière se charge ensuite chaque mois du versement effectif de la pension alimentaire au parent <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R15912">créancier</a>.

C'est un service géré par la <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R24582">Caf</a> ou la <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R24583">MSA</a> (pour le régime agricole). Il est accessible à tous, que vous soyez allocataire ou non.

Il sécurise les versements tout en prévenant les risques de conflits.

Il intervient en cas de retard de paiement ou d’impayé.

L'intermédiation peut être mise en place automatiquement pour toutes les personnes, qu'elles soient allocataires de la <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R59888">Caf</a> ou pas.

Vous devez avoir un <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R62164">titre exécutoire</a> qui fixe le montant de la pension alimentaire pour votre enfant. Cela peut être une décision d'un juge ou un autre titre exécutoire (par exemple, une convention de divorce ou de séparation de corps).

À savoir

l'Aripa ne peut pas être saisie pour une pension versée au conjoint (<a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F966">contribution aux charges du mariage</a>, <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R45627">devoir de secours</a>, <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F1760">prestation compensatoire</a>) ou directement versée à un enfant majeur.

La pension alimentaire est fixée par une décision de justice :
- <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R15859">Jugement</a> ou convention <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R55691">homologuée</a> par un <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R45626">Jaf</a> (divorce, séparation de corps, pension alimentaire pour enfants nés hors mariage ou après divorce, ordonnance de protection)
- Jugement prononcé par le tribunal judiciaire (adoption, reconnaissance de paternité...) .
La pension alimentaire peut avoir été fixée par un accord amiable des 2 parents :
- <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F10567">Convention de divorce</a> ou de <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F980">séparation de corps</a> par consentement mutuel établie par avocats et enregistrée par un notaire
- <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R64602">Acte authentique</a> établi par un notaire
- Transaction ou accord de <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R55151">médiation</a>, de <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R60984">conciliation</a> ou de <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R55150">procédure participative</a> contresigné par avocat revêtu de la <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R64500">formule exécutoire</a> par le <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R12700">greffe</a>
- <a href="https://www.pension-alimentaire.caf.fr/demander-un-titre-executoire-a-la-caf-ou-la-msa" target="_blank">Titre exécutoire délivré par la Caf ou la MSA</a>. Dans ce cas, vous devez être d'accord sur le montant de la pension alimentaire. Vous ne devez pas être marié et être séparé (rupture de Pacs ou de <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R60381">concubinage</a>, absence de vie commune).

L'intermédiation financière est prévue systématiquement dans le titre exécutoire sauf dans les cas suivants :

Refus des 2 parents
<a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R58200">Décision motivée</a> du juge qui s'y oppose.

Si votre titre exécutoire ne prévoit pas l'intervention de l'Aripa, vous pouvez la saisir directement.

À savoir

en cas de violences conjugales ou intra-familiales, l'intermédiation financière doit être prononcée, elle ne peut pas être écartée, même si vous êtes tous les 2 d'accord.

Vous n'avez pas de démarche à effectuer.
Le greffe du tribunal, l'avocat du parent créancier ou le notaire transmet à l'Aripa le titre exécutoire et les informations nécessaires.
Le service se met en place dans les 2 mois suivant la réception de ces éléments.
L'Aripa vous contacte pour mettre en place le service. Dans l'attente, la pension alimentaire doit être versée entre vous.
La pension alimentaire est prélevée sur le compte du parent débiteur ou versée par lui à l'Aripa le 1<Exposant>er</Exposant>, le 10e ou le 15e jour du mois au choix du débiteur.
Vous pouvez demander l'intermédiation financière de la Caf ou de la MSA.
Cette démarche est possible même en l'absence d'accord de l'autre parent.
Vous n'avez pas besoin d'être allocataire.
Vous devez faire une demande d'intermédiation auprès de la Caf ou de la MSA sur internet :

Service en ligne
Demande d'intermédiation financière

Accéder au service en ligne

Service public des pensions alimentaires

La pension alimentaire est prélevée sur le compte du parent débiteur ou versée par lui à l'Aripa le 1<Exposant>er</Exposant>, le 10e ou le 15e jour du mois, au choix du débiteur.

En cas d'impayés (pension alimentaire non versée ou incomplète), l'Aripa intervient pour récupérer les sommes dues et les reverser au parent créancier pour le mois en cours.

Elle peut, si nécessaire, récupérer les 24 mois derniers mois d'arriérés.

D'abord, l'Aripa engage une procédure amiable auprès du parent débiteur pour recouvrer la pension alimentaire.

Ensuite, si le débiteur ne s'exécute pas, l'Aripa procède à un <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R56405">recouvrement forcé</a>, par l'un des moyens suivants :

<a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F998">Paiement direct</a> auprès de l'employeur, de la banque, de la caisse de sécurité sociale ou de retraite, France Travail (anciennement Pôle emploi)...
<a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R40074">Recouvrement</a> public par la direction générale des finances publiques notamment pour les débiteurs de pension alimentaire non salariés (travailleur indépendant, artisan).

L'Aripa peut recouvrer des créances à l'étranger.

Elle peut également recouvrer en France des pensions alimentaires ordonnées à l'étranger.

Les procédures de recouvrement peuvent être contestées par le débiteur devant le <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F35820">juge de l'exécution</a>.

À noter

si vous êtes un parent isolé avec un enfant de moins de 20 ans, dès le 1<Exposant>er</Exposant> mois d'impayé, l'Aripa vous versera, à votre demande si vous remplissez les conditions, <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F33646">l'allocation de soutien familial (ASF)</a> en attendant le recouvrement de la pension alimentaire.

Si vous avez perçu une somme plus importante que le montant qui vous est dû, l'Aripa vous informe que vous devez rembourser le surplus à l'autre parent. En cas de refus, l'Aripa peut ajuster les échéances à venir.

Si l'Aripa a remboursé le trop-perçu au débiteur mais n'a pas pu récupérer la somme auprès du créancier, elle peut <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F20851">saisir le tribunal judiciaire</a> d'une demande de remboursement.

Si le débiteur n'est pas remboursé du trop-perçu versé, il peut également engager une procédure à l'encontre du parent créancier.

Pour les décisions judiciaires, la revalorisation est automatiquement mise en œuvre par l'Aripa chaque année selon la date et l'indice <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R12417">Insee</a> fixés dans la décision.

Pour les autres titres exécutoires, la pension alimentaire est revalorisée automatiquement par l'Aripa chaque année à la date anniversaire. L'Aripa applique <a href="https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001763852" target="_blank">l'indice des prix à la consommation ensemble des ménages</a> ou la clause de revalorisation prévue dans le titre.

Elle prend fin dans les cas suivants :

En cas de décès de l'un ou l'autre des parents ou de l'enfant
À la date prévue dans le titre exécutoire
Si un nouveau titre exécutoire supprime la pension alimentaire ou met fin à l'intermédiation
Sur demande d'un parent avec le consentement de l'autre parent (sauf en cas de violences intrafamiliales).

À savoir

si le débiteur de la pension alimentaire est <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=R50830">insolvable</a> ou incarcéré, l'intermédiation est suspendue. Dans ce cas, la Caf ou la MSA peut verser <a href="/services-municipaux/action-sociale/le-comptoir-des-associations-demande-de-subvention-par-les-associations-rolivaloises?xml=F33646">l'allocation de soutien famillial (ASF)</a>.

Le service est gratuit pour les 2 parents (débiteur et créancier). Aucun frais n'est facturé pour sa mise en place.

En cas d'impayé, le débiteur doit payer des frais de gestion à hauteur de 7,5 % de la somme due pour un recouvrement amiable et 10 % de l'arriéré pour un recouvrement forcé.

Loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022

Article 100
Code de procédure civile : articles 1070 à 1074-4

Article 1074-4 (mise en œuvre de l'intermédiation par le greffe)
Code pénal : articles 227-3 à 227-4-1

Abandon de famille
Code civil : articles 373-2 à 373-2-5

Article 373-2-2
Code de la sécurité sociale : articles R582-4-1 à R582-11

Mise en œuvre de l'intermédiation

Demande d'intermédiation financière

Téléservice

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Pension alimentaire pour un enfant : montant, versement et révision

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Pour en savoir plus

FAQ sur l'intermédiation financière

Service public des pensions alimentaires
Titre exécutoire de la Caf ou de la MSA

Service public des pensions alimentaires

Déposer votre demande de subvention 2025

Vous aviez jusqu'au 5 octobre 2024 pour transmettre votre demande de subvention !

Subventions versées aux associations via service-public.fr

Impossible de récupérer les données Service-public

Pour demander l'octroi d'une subvention publique, votre association doit être au préalable déclarée en Préfecture. Elle doit aussi faire l’objet d’une immatriculation au répertoire Sirene.
Retrouver votre numéro SIRENE

Le Siren est l’un des numéros d’identification qui peut être exigé d’une association dans ses relations avec les administrations ou organismes. C’est le numéro d’identité qui lui est attribué lors de son inscription au répertoire des entreprises et des établissements (Sirene) - Articles D. 123-235 et D. 123-236 du code de commerce.

Ensuite, une demande de subvention doit porter sur un projet d'intérêt général porté par votre association, ou encore une action de formation de vos bénévoles.

A ce titre, les associations à caractère purement cultuel, comme les associations de loi 1905, ne peuvent, par exemple, pas bénéficier de subventions publiques.

Répertoire national des associations (RNA) - JOAFFE

Depuis 2009, toutes les associations (de type loi 1901) créées ou ayant déclaré un changement de situation disposent d'un numéro RNA.

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Y a-t-il des limites aux demandes de subventions pour les associations ?

Pour toute subvention de plus de 23 000€, une convention de subvention devra toutefois être signée entre votre association et la Ville de Val-de-Reuil. Celle-ci précise l'objet de ce financement, son montant, ses conditions de versement et d'utilisation. Évidemment, vous devrez systématiquement justifier de l’aide obtenue via un compte-rendu financier de subvention.

Si l’aide publique dépasse les 153 000€, il vous faudra également établir des comptes annuels et les publier dans le Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (le fameux "JOAFE").

Vos démarches en ligne et vos services municipaux

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Le comptoir des associations – Demande de subvention par les associations rolivaloises

Demande de subvention 2025

Les demandes de subvention pour l’exercice 2024 – 2025 se feront du 30 Juin au 30 septembre 2024 inclus.

Ressources utiles : Attention pour pouvoir utiliser ces fichiers et nous les transmettre en pièce jointe par le formulaire ci-dessous, vous devez télécharger le document (en haut à gauche sélectionner «Fichier» puis «Télécharger») . La version en ligne n’est pas modifiable.

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